Codes de loi français

Article Annexe

Un vêtement protecteur normal et des chaussures ou des couvre-chaussures adaptés sont portés.

Article IV

. 1TD 1, 60 Représentants (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient). 51. 1TE 1, 60 Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce. 51. 1TI 1, 30 Commerce de gros de l'habillement, textiles, mercerie, chaussure

Article ANNEXE

. 31 Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 31Z Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure

LEGIARTI000043856708

réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis et de chaussures

Article Annexe

Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots. 15.20Z-B Fabrication de chaussures

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

Pour les chaussures inclues au 11° de l'article L. 541-10-1, ces opérations sont les suivantes : 1° Le piquage ; 2° Le montage ; 3° La finition.

Article Annexe A

Le personnel du couvoir doit utiliser les sas pour changer de vêtements et de chaussures, et revêtir des tenues spécifiques, de préférence de couleurs différentes pour la zone coquille et la zone duvet.

Article 4

perçue sur les biens des industries de l'horlogerie, de la bijouterie-joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table au sens de l'article L. 471-4 Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Fabrication de chaussures, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 5 t/ an D - 15. Stratification de bois et de plastique, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 5 t/ an D - 16.

Article 30

consommation de solvants est supérieure à 5 tonnes par an, les dispositions du premier alinéa du a du 7° de l'article 27 sont remplacées par les dispositions suivantes : "Le total des émissions de COV est inférieur ou égal à 30 g/m 2 27° Fabrication de chaussures

Article 125

mécanique du vent situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale Comité national des pêches maritimes et des élevages marins 4 402 832 Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure

Article Annexe

Ce personnel ne devra pas être porteur de chaussures à ferrure. VI-3.

LEGIARTI000025084897

des matériaux 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

Article I

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29. 5CE 2, 40 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

Article Annexe Ib

- S4.2.3 Les équipements de protection individuels : - Lunettes ; - Chaussures de sécurité ; - Tenue de travail adaptée ; - Masques antibruit, antipoussières, antivapeur... - Dispositifs d'extraction des poussières, des émanations...

LEGIARTI000026833773

L'éleveur dispose pour lui-même et pour les intervenants extérieurs de tenues propres et spécifiques à l'élevage (combinaison, chaussures ou surbottes) et d'un système de lavage des mains (eau, savon et torchon propre ou papier à usage unique).

Article Annexe 5

.) ; Utiliser les équipements et protections prévus selon les cas (gants, chaussures de sécurité, imperméable...) ; Adopter une bonne position de conduite (utilisation des différentes possibilités de réglage du siège, utilisation obligatoire de la ceinture

LEGIARTI000023420454

Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29.4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000023420422

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,50 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000026909531

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure