civils ; Vu le mémoire personnel produit; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 460 de l'ancien code pénal; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que de nombreux objets

de l'origine frauduleuse des biens qu'ils ont détenus et cédés après les avoir achetés à ceux qui les avaient frauduleusement soustraits aux personnes énumérées dans les poursuites ; Eric X... et Fayçal

l'origine frauduleuse des objets ; qu'il n'est pas nécessaire de qualifier précisément le délit à l'origine du recel pour entrer en voie de condamnation contre le receleur ; que la preuve que les trottinettes

qu'avait Louzala de l'origine frauduleuse des véhicules qu'il a pris en charge ; "alors que, d'une part, le délit de recel suppose la détention matérielle de l'objet recelé ; qu'en l'espèce, le demandeur

de l'origine frauduleuse de la chose lors de la commission du fait matériel constitutif de l'infraction ; qu'en se bornant, en l'espèce, à déduire cette connaissance de considérations générales relatives

certaine de l'origine frauduleuse de cette chose établie à partir d'éléments concrets et précis ; qu'en se bornant à affirmer de façon abstraite que, malgré les circonstances, le prévenu conservait un

connaissance de l'origine frauduleuse des fonds résulte de leur dissimulation en plusieurs endroits du véhicule, du mode opératoire de leur transfert (triangulation entre l'Algérie, la France et l'Espagne

contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de LYON, en date du 15 mai 1991, qui l'a condamné, pour complicité de faux en écritures de commerce, usage de ces faux et recel d'abus de confiance

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 février 2000, qui, pour complicité d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité, l'a condamné à un an d'emprisonnement

. ; qu'Abel A... conteste avoir eu conaissance de l'origine frauduleuse de ces documents et il est certain que Vincent Z... ne lui a jamais expressément dit être l'auteur du vol chez le président Alexandre

une origine frauduleuse je lui ai aussi acheté des petits appareils destinés à mesurer la fréquence cardiaque il m'a laissé quelques cartons de chaussures neuves pour femme de marque Avant-Première "

d'un an ; "alors, d'une part, que le recel nécessite un élément intentionnel caractérisé par la connaissance chez son auteur de l'origine frauduleuse des objets qu'il détient ; que le simple doute sur

au cours du recelé des circonstances aggravantes ayant accompagné le vol ; que Y... était poursuivi pour recel de vol avec cette circonstance qu'il savait les objets provenir de vols avec effraction et

frauduleuse mais suppose une mauvaise foi qui consiste en la connaissance certaine de l'origine délictueuse de la chose, mauvaise foi qui ne peut être établie qu'à partir d'éléments concrets, précis et

par le receleur de l'origine frauduleuse des objets recelés doit être expressément constatée par les juges du fond et qu'en omettant de constater dans sa décision cet élément essentiel de l'infraction

n'était donc pas constitué ; "et alors, enfin, que le recel d'abus de confiance, qui suppose la connaissance par celui qui les reçoit, de l'origine frauduleuse des choses remises, ne l'était pas davantage

père a été mis au courant de l'origine frauduleuse des objets par son fils dès son retour de vacances en Algérie : "mon père a vu ces objets à son retour.

A... et lui avaient été frauduleusement soustraits par son épouse ni que B... savait, au moment où ces objets lui ont été remis, que Mme A... les lui avait frauduleusement soustraits " ; Sur le troisième