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2 535 résultats pour « electricien de maintenance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa70e2901d10fa62b78

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elles considèrent que le lien causal à l’origine du sinistre est le défaut d’entretien par les acquéreurs qui n’ont pas respecté l’obligation annuelle de maintenance et de ramonage, et de maintenance par

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77f038121050008662c4d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle précise, à ce titre, que le salarié aurait été exposé entre 1973 et 1991, lorsqu'il exerçait en qualité d'électricien.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490125.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Léon Grosse Electricité - Maintenance n'est pas admis.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd6476b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[U] [T] était positionné sur un poste d'électricien - ETAM niveau D; - ordonné à la société Val de Loire Maintenance Service de remettre à M. 

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300337

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

droits de laquelle vient la société Eiffage énergie système Ile-de-France (la société Eiffage), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), le lot « électricité

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS DFG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0156 Société SYNERGIE MAINTENANCE [Adresse 9] [Localité 8] S.A

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310573

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société La Colmarienne d'électricité et de maintenance, de la SARL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210831

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

I... était électricien et qu'il était chargé des dépannages sur les machines, d'effectuer les travaux d'électricité nécessaires au fonctionnement du site ; qu'il ressort du questionnaire rempli par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2410493_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

- la société Léon Grosse électricité maintenance, - la société BM étanchéité, - la société Allianz Iard, son assureur, - la société TIM composites.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b3decdc6046d47d91edf

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LES FAITS ET LA PROCÉDURE : La ELECTRICITE MAINTENANCE DEPANNAGE AUTOMATISME est immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10065

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

mais d'électronicien de maintenance de sorte que la comparaison de sa situation avec celle de l'intimé est inopérante ; que s'agissant de M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6034f911e1304d26c30bcceb

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

Elle intervient principalement dans les domaines de la maintenance, de la conduite et du dépannage d'installations techniques de climatisation et d'électricité. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d2c51457d0f882de56

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[I] [D] en qualité d'électricien à compter du 16 avril 2018. Le 26 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202036_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Enfin, le lot n° 3, relatif à l'électricité, a été exécuté par la société C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02073

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Y... a été engagé par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes en qualité d'enseignant en technique de maintenance en électricité et automatismes industriels le 20 février

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e09f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[P] ne rapporte pas la preuve que davantage de tâches de ménage lui ont été confiées par rapport à la période antérieure à sa formation d'électricien en 2016 (CAP d'électricien obtenu le 24 novembre 2016

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100262_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

décision du 10 mars 2021 par laquelle le directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté sa candidature en vue d'un changement d'affectation sur un poste d'électricien

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c4e0

Cassation

9 mai 1984

9 mai 1984

Emery A..., électricien, prononcée par le Tribunal correctionnel de Dunkerque par jugement du 11 mai 1979, mais a dit M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10070

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

et la réparation de véhicule des marques Mercedes, Unimog et Kanter dans les domaines de la mécanique, de l'électricité et de l'électronique.

Source officielle
CA

12e chambre

603674cdac330716a2e7a28e

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

et la réparation de véhicule des marques MERCEDES, UNIMOG et KANTER dans les domaines de la mécanique, de l'électricité et de l'électronique.

Source officielle