Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Véhicules pour le transport de vitrages. "

Article 2

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués et exploités de façon à présenter toutes garanties vis-àvis d'une fuite anormale, d'une fissure à propagation rapide ou d'une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être

Article Annexe 3

-Protections des baies contre le rayonnement solaire (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN-110 -Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN

Article Annexe 3 bis

septembre 1992 X (1) (13) X (1) X (1) X (1) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) D (2) 44 Masses et dimensions (voitures) Articles R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route Règlement UE n° 1230/2012 B (4) 45 Vitrages

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

infections sexuellement transmissibles-IST (chlamydia, gonocoque, syphilis, papillomavirus et herpès) et aux hépatites virales ; – certains troubles gynécologiques (vaginose, candidose, inflammation pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure

Article Annexe I

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - les aires et locaux peuvent recueillir les eaux et matières répandues (présence de seuil par exemple) (le non-respect de ce point relève

Article Annexe I

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature et absence de fissures) (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - capacité des aires et locaux à recueillir les eaux et matières répandues ; - présence d'un

Article Annexe I

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.)

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article Annexe I

Nature des matériaux utilisés pour les vitrages : 8.7.1. Pare-brise :..... 8.7.2. Vitres latérales :..... 8.7.3. Lunette arrière : ...... 8.8. Equipement des places assises en ceintures de sécurité : 8.8.1. Places avant :..... 8.8.2.

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article Annexe 1

Etat général de la carrosserie et du vitrage : le candidat s'assure de l'absence d'anomalie concernant la carrosserie, la caisse, la cabine, ou la bâche et le vitrage pour la face avant, les cotés, l'arrière du véhicule.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

carré Kelvin (W/ m 2 2 Fenêtres en toitures avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,5 watt par mètre carré Kelvin (W/ m 2 Doubles fenêtres, consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage

Article Annexe I

Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

Article 221-II-1/29

l'appareil à gouverner comporte un seul actionneur de gouvernail, il est accordé une attention particulière à l'analyse des contraintes lors de la conception, y compris à l'analyse du comportement à la fatigue et des conditions de propagation des fissures

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d ’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article Annexe 1

Etanchéité de la coque L'étanchéité de la coque (qualité des colmatages de fissures pour les coques en bois, continuité des soudures pour les coques métalliques) doit être vérifiée par un essai sur l'eau.

Article 3

Cuve, circuit primaire et équipements internes Les composants du circuit seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante