à 10 m², produisent des échanges d'e-mail avec le fournisseur et fabricant dont il résulte que ce modèle de carrelage a été supprimé en 2018 et qu'il n'existe plus de stock.

société Axa France IARD, et fournis par la société Dépôt Service Carrelages.

de la société CASALGRANDE PADANA fabricant-vendeur ayant fourni les carreaux litigieux à la société CRI CARRELAGE, - dit que les carreaux fabriqués par la société CASALGRANDE PADANA sont atteints d'un

La société Garonne Carrelages a interjeté appel par acte du 16 septembre 2020.

FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.

, les sociétés Valdeyron Matériaux, La Compagnie des Carrelages, Plombelec, Camargue Plaque-Plaquiste Guiberto et Patrice Aiello, n'a pas permis de retrouver la trace des factures versées à l'instance,

articles L. 622-9 et L. 622-34 du code de commerce, dans leur rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Union carrelages

Y..., a appelé en intervention forcée afin de garantie en cause d'appel, la société Baille qui avait exécuté des travaux de carrelage pour elle, au motif que ce billet à ordre faisait double emploi avec

créditeurs (dont Lycamobile) ajoutant notamment que "le compte de TVA fait apparaître une créance à l'actif pour 38,7 M euros[ ... ] la trésorerie pour 0,8 est faible eu égard à I 'en cours clienl/fournisseurs

moyennant une rémunération; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que la compagnie Wesnav s'était adressée directement à Cross Ship Repair Limited pour qu'il lui fournisse

les sacs de colles qui pesaient près de 25 kg ; qu'il faisait valoir que la société PEREIRA DECO n'identifiait pas les salariés qui auraient été les aides permanentes du concluant sur les chantiers carrelage

Ces carrelages se fissurant, le syndicat des copropriétaires a assigné les constructeurs au fond et, par ordonnance du juge de la mise en état du 14 mars 2002, Monsieur Z..., expert, a été désigné.

[S] ne fournissait pas le carrelage qui a été acheté directement par M. et Mme [W] le 2 décembre 2010 auprès du fournisseur Mosaic Del Sur au prix de 5 063,64 euros TTC M. et Mme [W] et M. 

la responsabilité contractuelle de droit commun, comme de l'article 1792-1 du Code civil ; qu'ainsi, la responsabilité de l'architecte ne pouvait être mise en jeu pour n'avoir veillé à ce que les carreaux

Il soutient que les moyens soulevés par la société Charente maçonnerie carrelage ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

SARL CARRELAGE TORRES DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LE CARRE JAURES, sis [Adresse 13], représenté par son syndic en exercice, la Société FONCIA MANSART, dont le siège

Elle a fait valoir pour le lot carrelage que la société Sopema lui a présenté un avancement de près de 100 % sur le lot de carrelage du marché de la Colline des Poètes alors que ce lot était inachevé puisqu'il

Elle soutient que : - une première réunion d'expertise s'est tenue le 22 mai 2023 ; - la société Delabie est fabricant et fournisseur de l'ensemble de douche ; - au cours de ses premiers constats