automatismes 201 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Diagnostiqueur immobilier 230r 3 ans Saint Honoré audit-Qualit'compétences II Coordonnateur en soudage et construction soudée 254s 3 ans Institut de soudure

Article 4

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pour le développement des industries des matériels et consommables de soudage prévue au 2° du I du E de l'article 71 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Fraction perçue sur les biens des industries de la soudure

LEGIARTI000025084897

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28.3AA 5,00 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux 28.3CB 4,70 Fabrication de chaudronnerie courante 28.3CC 4,70 Soudure

Article I

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fonderie. 28. 2DA 5, 60 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28. 3AA 5, 80 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3CB 4, 30 Fabrication de chaudronnerie courante. 28. 3CC 4, 40 Soudure

Article Annexe I (suite)

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Méthode de travail sur plateau circulaire Méthode de travail en coordonnées polaires ou cartésiennes S4.2 - soudage Brasage X X X - Technique des brasures à l'étain et à l'argent - Conditions de résistance mécanique des soudures

Article Annexe I

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- Des pièces de pendulerie - Matériel de soudure, brasure Soudage Réaliser des brasures à l'étain ou à l'argent sur des supports en laiton (équerre de sonnerie, marteau de sonnerie, brasure de dents rapportées sur roue en laiton).

Article Annexe I

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Il n'affecte cependant pas les soudures de liaison éventuelles entre le réservoir et la charpente qui le supporte. Un espace libre d'au moins 0,6 mètre de large en projection horizontale est réservé autour de tout réservoir aérien raccordé.

Article Annexe

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Excepté pour le raccordement de la boucle à l'installation (liaison au premier raccord ou au premier collecteur), aucune soudure et aucun raccord mécanique ne seront réalisés sur le chantier pour assembler les tubes et/ou le pied de sonde.

LEGIARTI000023420454

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Fabrication de tubes en fonte. 27.5 CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5 EA Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 28.3 AA Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28.3 CD Soudure

LEGIARTI000023420422

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28.2DA 6,10 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28.3AA 5,40 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,50 Fabrication de chaudronnerie courante. 28.3CC 4,50 Soudure

LEGIARTI000026909531

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28.2DA 6,00 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28.3AA 3,30 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,90 Fabrication de chaudronnerie courante. 28.3CC 5,20 Soudure

Article 221-II-2/9 (suite)

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passages de conduits traversant les cloisonnements du type A ; toutefois, ne sont pas tenus d'être mis à l'essai ceux qui comportent des manchons en acier directement raccordés aux conduits de ventilation au moyen de raccords rivetés ou vissés ou par soudure

Article Annexe

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Groupe 7 5, 60 27. 2 AA Fabrication de tubes en fonte. 27. 5 EA Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 28. 3 AA Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28. 3 CD Soudure. 28. 5 DG Travaux

Article Annexe

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fonderie 28. 2DA 5,70 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires 28. 3AA 6,30 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux 28. 3CB 4,40 Fabrication de chaudronnerie courante 28. 3CC 4,50 Soudure

Article Annexe II

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1986 ; Moulinex/ Famelec, 14700 Falaise : de 1965 à 1993 ; SITUB, ZA, La Fosse Yvon, 50440 Beaumont-Hague : de 1960 à 1996 ; SNIFI/ EFI, BP 95,50440 Beaumont, de 1970 à 1978, SNIFI/ EFI, BP 726, ZI de Digueville, 50447 Beaumont, de 1984 à 1994 ; La Soudure

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