Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 4 octobre 1996, qui, pour vol avec violence, vols aggravés, tentative de vol aggravé, recel de vol, vols, infractions à la législation

[X] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 3 juin 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Jacques, contre l'arrêt n° 72 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 11 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols aggravés en récidive, vols

son éducation à Marseille, et d'autre part à sa personnalité telle qu'elle résulte notamment de son casier judiciaire qui comporte huit condamnations pour des faits de même nature outre des délits de vol

Hans Eddy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 16 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec arme, tentative de ce

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 20 mai 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour vol et recel de vol, a confirmé

Aleksandar, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols et recels de vol, en état de récidive

Marc, inculpé de tentative de vol aggravé, recel de vols, infraction à la législation sur les armes et sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, contre l'arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, en date du 12 mars 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vol

A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 21 juin 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, vols et

D..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2016, qui, pour tentative de vol et recel aggravés, menace de mort aggravée, infractions à la législation

J..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 avril 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et recels en bande organisée

grande instance de Pointe-à-Pitre contre personne non-dénommée du chef de faux et usage, corruption active et passive, aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers d'un étranger en France, vol

L... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 3 novembre 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et recels

de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 21 mai 2015, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'escroquerie, abus de confiance, faux et usage, vol

M..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 février 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols aggravés, recel, association

Yveline, épouse Z..., des chefs de vol et recel ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 du code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

2010, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de destruction, dégradation ou détérioration volontaire d'un bien immobilier par l'effet d'une substance explosive commise en bande organisée, vols

près la COUR d'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de cette cour d'appel, en date du 5 décembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Samir X..., des chefs de vols

[Z] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 16 juillet 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol et recel, en