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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03544_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - les observations de Me Beraldin
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a20f624005e653f394
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Or, en l'espèce, comme rappelé par les premiers juges, le Docteur [X] a indiqué à l'expert judiciaire: '... pour une infiltration, je réalise une première désinfection à la Bétadine jaune.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00240_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
B..., représenté par Me Berradia, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2404375, 2404376 du 19 novembre 2024 en tant qu’il rejette ses conclusions à fin d’annulation de l’arrêté du 25 octobre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1203DEC003059396
3 décembre 1996
3 décembre 1996
xa0; de la requête No 30593/96 présentée par Angelo Berardini
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0415DEC003228696
15 avril 1997
15 avril 1997
; présentée par Iolanda Scipioni et Concetta Maria, Ezio, Berardino
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0521DEC002876795
21 mai 1996
21 mai 1996
#xa0; de la requête No 28767/95 présentée par Berardino
Source officielleRéférés
S.A.S. VDSTPc/S.A
66a2a9446b28f3ce99fac23a
19 avril 2024
19 avril 2024
KOSBI INGENIERIE [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Mathilde BERNARDIN-HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1947 S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100866
8 juillet 2009
8 juillet 2009
Jean-Bernardin X... et M. Jules X... ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316318_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A, ressortissant cubain né le 3 août 2000, a épousé à La Havane (Cuba) Mme di Berardino, ressortissante française née le 13 février 2001.
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c405b9
24 janvier 1973
24 janvier 1973
BERTRAND POUR FAUSSES DECLARATIONS INTENTIONNELLES DE CELLE-CI RELATIVEMENT AUX CARACTERISTIQUES DU VEHICULE ASSURE, DECLARE COMME BERLINE , ALORS QU'IL S'AGISSAIT D'UN COUPE DE VALEUR SUPERIEURE, ET A
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008106845
2 octobre 2002
2 octobre 2002
X... tendant au bénéfice de l'indemnité d'établissement à la suite du déménagement de la mission militaire de l'ambassade de France de Bonn à Berlin et a ordonné le versement de cette indemnité ; qu'ainsi
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-161128
2 février 2016
2 février 2016
Yuriy Aleksandrovich Shtamov, est un ressortissant allemand né en 1949 et résidant à Berlin. A.
Source officielleciv1
60794dcb9ba5988459c48ab0
3 mai 2006
3 mai 2006
X... a été victime d'un vol perpétré dans le coffre de sa voiture berline Peugeot 406, qui, bien que verrouillé, a été ouvert sans effraction ; qu'ayant appris, lors du dépôt de sa plainte, que le système
Source officiellecomm
613721aecd580146773f6091
21 avril 1992
21 avril 1992
le 10 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de : 1°) la société Schering AG, société de droit allemand, dont le siège social est sis Müllerstrasse 170-178 à Berlin
Source officielleciv3
613723a2cd5801467740c4d2
9 mai 2001
9 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régina D..., épouse C..., demeurant Bambergerstrabe 50, 10777 Berlin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175709
28 juin 2017
28 juin 2017
In its judgment of 7 November 2012, confirmed on appeal, the Berlin Regional Court found that Namik Akbay had been unlawfully incited by State authorities to commit the offences in question.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115374
14 septembre 2012
14 septembre 2012
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } QUATRIÈME SECTION Requête n o 59297/12 M.G. contre la Bulgarie introduite le 14 septembre 2012 EXPOSÉ DES FAITS EN FAIT Le requérant réside à Berlin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0108JUD004413298
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Le requérant, né en 1965, réside à Berlin.
Source officielle2ème Chambre civile
679a9177e9a46d1f5a7660ac
14 janvier 2025
14 janvier 2025
R] époux [K], [E] [O] MINUTE N° Du 14 janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/00709 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OARN Grosse délivrée à Me Manel MALKI BREGANI Me Hélène BERLINER
Source officielleChambre des Etrangers
6346597cc024d1adffef7703
11 octobre 2022
11 octobre 2022
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 4], - à l'intéressé, - au Préfet du Finistère, - à Me Nejla BERRADIA
Source officiellePage 50 sur 121
BERALDIN
12/06/2026
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BÉRALDIN, Claire
21/04/2026
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SOCIETE FAMILIALE BERALDIN
31/07/2025
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BERALDIN, Nicole, Antoinette, BURLET
26/01/2025
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27/10/2024
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