Codes de loi français

LEGIARTI000025882819

Pour donner la composition quantitative de toutes les substances actives du médicament vétérinaire, il faut, selon la forme pharmaceutique, préciser, pour chaque substance active, la masse ou le nombre d'unités d'activité biologique soit par unité de

Article 230-1.03

La pontée désigne la masse des produits de l'activité et autres cargaisons mobiles entreposées sur le pont. 30.

Article 223.03

le 1er juillet 1998 ou après cette date ; on entend par “stade de construction équivalent” le stade auquel la construction identifiable à un navire particulier commence, et le montage du navire a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article Annexe II

Parois verticales Contre-cloisons : Tableau 1 NATURE DU REVÊTEMENT MASSE VOLUMIQUE ÉPAISSEUR (mm) Bois massif e < 600 e > 18 14 Panneau de contreplaqué 450 < e > 21 18 Panneau de particules e > 16 Panneau

Article Annexe I

Masses et dimensions. 93/93/CEE modifiée par 2004/86/CE 1er janvier 1996 1er mai 1999 6. Dispositifs d'attelage. 97/24/CE (1) 17 juin 1999 17 juin 2003 7.

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

autorécupérateurs, brûleurs régénératifs ; b. matériel de régulation améliorant les performances énergétiques des matériels suivants : fours, chaudières, séchoirs, moteurs ou machines-outils ; c. matériel permettant une chauffe en surface ou dans la masse

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

. – Le préfet de région met fin aux mesures ou dispositifs mentionnés aux articles III et IV dès lors que dans chacune de ces zones les masses d'eaux atteintes ou menacées par la pollution par les nitrates au sens de l'article R. 211-76 ont retrouvé une

Article Annexe

Utilisation exclusive de porc et de coches certifiés décongélation (facultatif) ingrédients et additifs Sel, aromates, épices De la liste ci-jointe, sont exclus : Substances aromatisantes artificielles, arômes de transformation, colorants de masse

Article 227-2.09

La force de traction des apparaux ainsi déduite doit être supérieure à 200 % de masse du matériel de pêche.

Article 29

Les partenaires conventionnels s'accordent pour étendre les indications de l'acte d'écho guidage dans le cadre de l'anesthésie loco régionale au sein, thorax et au cou et à l'anesthésie périmédullaire des patients obèses sur le critère de l'indice de masse

Article 10

-Masse salariale et effectif : -connaissance du statut de la fonction publique ; 2. Contrôle de gestion et performance A.-Enjeux : -mesurer les enjeux du contrôle de gestion.

Article Cahier des charges

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

La masse totale de gaz contenu dans l'installation étant : a) Supérieure à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée au titre du 1. a A 1 b) Supérieure à 1 t, mais inférieure ou égale à 10 t lorsque l'installation n'est pas classée

Article Annexe I

réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses, et qui respectent les caractéristiques suivantes : - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1 % en masse

Article 30

La valeur limite d'émission totale est exprimée en poids total de composés organiques par mètre carré de surface revêtue et en masse totale de composés organiques par carrosserie d'automobile revêtue.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Les dispositions suivantes sont applicables pour l'exploitation des avions d'une masse maximale au décollage inférieure à 10 tonnes ou d'une capacité maximale approuvée en sièges passagers inférieure à 20. Pour l'application du point 1.4.

Article Annexe (suite)

Une distance appropriée doit être maintenue entre les surfaces traitées et les masses d'eaux de surface, ainsi que les bordures de la culture.

Article Annexe (suite)

Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques, s'il y a lieu, comme des zones tampons entre les zones traitées et les masses d'eau de surface. Date d'expiration de l'inscription : 31 août 2019.

Article Annexe (Sous-partie B)

La documentation relative à la masse et au centrage telle que prévue dans la sous-partie J ; 7.