égard à la configuration des lieux, l'ancien emplacement comme le nouveau doivent être regardés comme situés dans un même quartier, délimité par la déviation La Rochelle-SaintesBordeaux au nord, un cimetière

X..., demeurant "la Cigalière", la Colette à Vidauban (83350) ; M.

Le but est de prévoir l'avenir en créant une nouvelle source de rémunération à long terme pour faire face aux problématiques d'entretien et de conservation du Patrimoine Juif du Bas-Rhin : Cimetières,

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans la zone primaire du centre radioélectrique de Septèmes-les-Vallons, Alain X... a commencé la construction des quatre côtés d'une clôture devant borner un cimetière

Bernard Y... et son épouse née Claudine Z..., demeurant ensemble rue du Vieux Cimetière à Maxey-sur-Vaise (Meuse), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1988 par le tribunal d'instance de Thionville

maçonnerie de pierre et ne doivent pas dépasser 1m20 de hauteur, les parcelles situées à proximité des leurs comportent plusieurs murs en parpaing dont les hauteurs varient de 1m50 à 1m80, de même que le cimetière

Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'alors qu'elle s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une

X..., employé de la commune de Cognac en qualité de gardien chef et de régisseur des recettes des cimetières, a exercé à titre habituel, au cours des années 1974 à 1978, de manière occulte, des activités

Jean-Patrick X... a, en l'absence de son frère qui se trouvait au Japon, fait inhumer leur père, le 19 décembre, au cimetière de cette commune où il était domicilié ; que, le 24 avril 1998, l'Association

requête enregistrée le 28 février 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler l'acte du maire de Lézan en date du 15 avril 1997 portant attribution aux consorts C d'une concession perpétuelle dans le cimetière

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 août 2022, Mme B A conteste la légalité de la concession funéraire n°4978 accordée le 12 octobre 2001 à Mme D C pour une durée de 30 ans au cimetière

d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle le maire de Montbazon ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la commune de Montbazon pour la réfection du parc de stationnement du cimetière

B demande au tribunal, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 3 septembre 2020 du maire de la commune de Neville en tant qu'il ordonne l'exhumation des restes mortels de certaines concessions du cimetière

Assurances représentés par Me Medale demandent au tribunal : - d'annuler la décision implicite de rejet de leur demande de réparation du mur de soutènement sur la concession perpétuelle n°249 du cimetière

condamner la commune du Carbet à lui verser la somme de 36 000 euros au titre des préjudices subis du fait de son éviction irrégulière du marché d'aménagement et de construction d'enfeus au sein du cimetière

    Les cimetières arméniens en Azerbaïdjan 34 .     Selon le requérant, de nombreux cimetières arméniens en Azerbaïdjan ont été vandalisés, endommagés ou détruits depuis 2001.

    L'exhumation eut lieu le 25 novembre 1999, au cimetière public de Nowy Sącz. 39.

Mme B, ressortissante française depuis l'été 2023, qu'ils vivent sous le même toit, qu'ils ont pour projet de se marier et que, de leur union, est né un enfant qui est désormais décédé et enterré au cimetière