Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Megret, avocat de M. et

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Code de procédure pénale, 1382 du Code civil ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu il résulte de l arrêt attaqué et du jugement qu il confirme que Marcel X... a pénétré dans le restaurant de Clément

Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

demeurant le Vieux Moulin à Totes (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de : 18) la société anonyme Les Biscotterries Clément

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Clément pour M. C, qui a repris ses conclusions et moyens.

Vu la procédure suivante : Le préfet de la Charente-Maritime a déféré au tribunal administratif de Poitiers l'arrêté du 9 mai 2016 par lequel le maire de Saint-Clément-des-Baleines a accordé un permis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 avril

de l’Etat le versement à Me Clément de la somme réclamée de 800 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.

RG 24/01445 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY5 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01445 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY5 NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SELAS CLAMENS

Faisant bénéficier la société Renault Trucks de la procédure de clémence, et réduisant ainsi son amende de 40 %, la Commission a notamment infligé une amende de 468.855.017 euros à trois sociétés tenues

l’article 450 du Code de procédure civile, Greffière lors du délibéré : Karine BLEUSE la décision suivante a été prononcée : RAPPEL DES FAITS Par un contrat du 27 août 2024, la SA HLM CLESENCE

administratif de Dijon d'une protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées les 23 et 30 mars 2014 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Clamecy

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément d'Armont, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

[K] a été prié de prendre ses fonctions à la polyclinique La Clarence de [Localité 5] où il a par la suite exercé l'essentiel de son activité.