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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2500626_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
P. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025.
Source officielleMagistart Mme Duroux
DTA_2306017_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielle6ème chambre
DTA_2504749_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025, Le président, L’assesseure la plus ancienne,
Source officielle6ème chambre
DTA_2504761_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025, Le président, L’assesseure la plus ancienne,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302567_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302580_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2600144_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efee2
3 mai 1989
3 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des époux D..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720fecd580146773f0197
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372101cd580146773f0356
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société anonyme CRSM Carrelages
Source officielleciv3
61372101cd580146773f035a
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Parmentier, avocat de la Société Civile Immobilière et de Me Ryziger, avocat
Source officielleciv3
61372105cd580146773f053d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., née F..., de Me Vuitton, avocat de
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055f
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la Société nouvelle
Source officielleciv3
61372107cd580146773f065b
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M. et Mme D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0875
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de Me Odent, avocat de la SMABTP et de la société Entreprise Jouanny, de Me Vuitton
Source officielleciv3
6137210ecd580146773f09f4
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Jousselin, avocat de la société civile immobilière Lacene Saint-Romane, de Me
Source officielleciv3
61372112cd580146773f0bfc
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Boulloche, avocat de M.
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cf7
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Choucroy, avocat de M.
Source officielleciv3
61372116cd580146773f0df3
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M. A..., de Me Delvolvé, avocat de M.
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eefca
22 mars 1989
22 mars 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellePage 50 sur 428
DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
27/11/2025
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DUFROUX, Cyril
28/05/2023
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ecurie cyril dufroux, dufroux, cyril
27/09/2022
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DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
17/06/2022
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Joli Berceau, DUFROU, Céline, Paule, Marcelle
11/02/2022
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