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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2501563_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lesieux ; - et les observations de Me Duplantier, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501671_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505789_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505962_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505055_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02305_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Pruvost, président, A Evrard, présidente-assesseure, A Lesieux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juillet 2022. La rapporteure, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944cf
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officielle4ème chambre
DTA_2400346_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402377_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - et les observations de Me Guillon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405458_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403788_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501145_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400673_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2024 et un mémoire enregistré le 17 juin 2025, la SAS Chaume Hospitality, représentée par Me Ledeux, demande au tribunal : 1°) d
Source officielleRETENTIONS
645b372c2d7932d0f815a7c2
25 avril 2023
25 avril 2023
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Jihan TAHIRI, greffière placée, En présence du ministère public, représenté par Laure LEHUGEUR
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f1367443b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
JUDICIAIRE DE DOUAI (Pôle Social) EN DATE DU 25 juin 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [L] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier LECOMPTE substituant Me Patrick LEDIEU
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
697c27e0cdc6046d4731d690
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Janvier 2026 et signé par Axelle DESGREES DU LOU, Président et Catherine POSÉ, Greffier DEMANDEUR : Etablissement public [7] [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Maître Marie LESIEUR-GUINAULT
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a52b1329eb3db7c203b2
22 avril 2024
22 avril 2024
R.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par Me Géraldine LESIEUR
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
05 Juillet 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Olivier BECUWE, Président et par Annie LESIEUR
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
05 Juillet 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Olivier BECUWE, Président et par Annie LESIEUR
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
OPH DE LA COMMUNUATE DE L'AGGLOMERATION URBAINE [Localité 6] METROPOLE, immatriculée au RCS du HAVRE sous le numéro 488 875 345, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Marie LESIEUR-GUINAULT
Source officiellePage 50 sur 239
Lehideux, Theophile
17/03/2026
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Lehideux, Theophile
23/01/2024
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Lehideux, Stéphane
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/02/2022
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LEHIDEUX, Anouk, LEHIDEUX
30/12/2021
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FDB GREEN, LEHIDEUX, Anouk
05/10/2021
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