CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 116 résultats pour « Merle-Béral »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301991_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Bertaux, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de M. A et de Me Chevalier, représentant la commune de Savigny-sur-Orge.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306349_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Bertaux, - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037220760

Admin. suprême

18 juillet 2018

18 juillet 2018

C...et de MmeC..., à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, avocat de la commune d'Antibes, et à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de la SAS Beval et de la SCI Claire Fontaine

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2404818_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Bertaux, - les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public, - et les observations de Mme B....

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2406024_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Bertaux ; - et les observations de Me Falah, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2406218_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

du code de justice administrative, la suspension de la décision du 24 juillet 2024 par laquelle le préfet du Morbihan a abrogé le droit d'eau fondé en titre qu'il détenait sur l'ancien étang de la Berraye

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2406684_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Bertaux, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407872_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Bertaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd8c

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

2ème Chambre ARRÊT N°632 N° RG 17/04076 N° Portalis DBVL-V-B7B- N7SD SAS MECA DIESEL C/ ASSOCIATION MER ET MARINE 'LES AMIS DU POPOFF' Infirme partiellement, réforme ou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053738892

—

23 décembre 2025

23 décembre 2025

PROCES BERBAL D'ACCORD DE LA NÉGOCIATIOON ANNUELLE OBLIGATOIRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305383_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Bertaux, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01643

Cassation

14 octobre 2008

14 octobre 2008

X... a été engagé par le groupe Beryl-Bonus le 1er août 1991 et a travaillé sous ses différentes enseignes ou sociétés jusqu'à son licenciement du 11 juillet 2003 pour faute grave intervenu à la suite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2203165_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Par une correspondance, enregistrée le 4 septembre 2023, Me Marc Berel informe le tribunal que le tribunal de commerce d'Evreux a mis fin à sa mission de mandataire-liquidateur de la société Dujardin-Icofrance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203976_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

juillet 2022, Mme A B demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Bérat

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-238000

Admin. suprême

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Türkiye 22/08/2022 Müberra GÜNGÖR 1982 Turkish Nazlı MERT 13. 45445/22 Akkaya v. Türkiye 14/09/2022 Nusrettin AKKAYA 1971 Ankara Turkish Maşide AKKAYA 14. 45458/22 Avan v.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02b445a086e2bceddb3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 23/00187 APPELANTS : Madame [I] [M] épouse [D] née le 21 Février 1994 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Bernard BERAL

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2300266_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2023, Mme C D née B, représentée par Me Beral, demande au tribunal d'annuler la décision en date du 8 novembre 2022 par laquelle la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ff

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

Marius S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme A... ép. Z... S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Colette S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Nadine S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme N B... ép. C...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62cd0f31e91c8e9fcf0713a3

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[V] aux entiers dépens de la présente instance dont distraction sera opérée au profit de la Scp Lefevre Merle Beral conformément aux dispositions de l'article 695 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4f

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Ils affirment que la somme de 74. 376, 09 € saisie par la SCP Vialelle Merle- Beral, ainsi que le versement de 30. 000 € de Bernard X... permettaient le remboursement de la dernière échéance du crédit

Source officielle

Page 50 sur 1206

← PrécédentSuivant →