ne lui permettent pas de travestir la réalité ; que Frédéric Y... a également confirmé les faits d'agression sexuelle commis sur Mickaël Y... par Jean-Luc X... ; "alors que la violence, contrainte,

Michel Egal, président, M. Axel X... et Marie-Paule Lafon, conseillers, greffier : M.

cassation pris de la violation des articles 131-26, 132-21, 222-23 et 222-24 du code pénal, 316, 349, 356, 391, 395 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Michel

Michèle, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, en date du 16 février 1998, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bernadette Y..., épouse

Strasbourg-Kienighoffen (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Colmar (3ème chambre civile), au profit de l'ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE LIBRE SAINT MICHEL

Michaud, rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour délit de blessures involontaires, a prononcé sur

responsabilité pénale ; qu'en l'espèce, la cour ne puise pas dans les éléments soumis à son appréciation la preuve d'une délégation de compétence en matière de sécurité, donnée par Stéphane X... à Jean-Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 16 novembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de vols avec

Jean-Michel, - C...

judiciaire, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 22 décembre 2000, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Joël A... et de Jean-Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 24 mai 1995 qui, dans les poursuites exercées contre lui pour recel, a prononcé sur les intérêts civils; Vu les mémoires

Z... et Rodolphe X... coupables de dégradation ou détérioration volontaire d'un bien immobilier appartenant notamment à Michel A... et les a condamnés solidairement à payer à ce dernier les sommes de 1

Michel X... ; que M. Michel X... a demandé reconventionnellement l'évacuation des troupeaux et matériels entreposés par son frère ; Attendu que, pour rejeter les demandes de M.

qu'il avait utilisé pour les deux premières pièces de bois, pour effectuer pour les suivantes un "travail arrêté" alors que ce n'était absolument pas nécessaire ; qu'il indique que l'initiative de Mickaël

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ; Vu l'article 1384, alinéa 1er du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Michel

que pour sa part, la Cour relève que de telles objections sont particulièrement vaines dès lors qu'Alain Z... avait déclaré aux enquêteurs qu'il avait accepté le versement de ces loyers "pour aider Michel

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 18 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Ramon Z... des chefs