Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde93ebbdffcbea6aa03
9 février 2012
9 février 2012
Madame [N] [C] s'est également vue notifiée sa mise à pied à titre conservatoire. Elle s'est présentée seule à l'entretien.
Source officielle4ème chambre 1ère section
6786b8d3df5b5c7d10ca5901
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [C] [V] [P] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jonathan LEVY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1132 DÉFENDERESSE S.A.S.U. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielle8ème chambre
DTA_2007640_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère ch. civile
697c50b4cdc6046d47381545
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ils ne versent pas davantage de pièces établissant la maltraitance de leur mère.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd28c0355000835f879
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Section : I N° RG : 19/00585 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS Me Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63d37aa3d1bc2605de4b4a75
26 janvier 2023
26 janvier 2023
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 438 357 295 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre des référés
677d8efab032d83cfd3ea1c7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du 07 Janvier 2025 M.I 24/00001423 N° de minute 25/ affaire : [W] [T] c/ Association CENTRE MEDICAL ET DENTAIRE [14], Organisme CPAM DU VAR, [G] [X], [O] [I] Grosse délivrée à Me Emmanuelle
Source officielle18e Chambre B
6033669aae4db218ef60c068
23 juin 2017
23 juin 2017
B ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2017 N° 2017/804 Rôle N° 17/05558 [O] [C] C/ GIE AGPM Grosse délivrée le : à :Me Rozenn BARCELO Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250fb929f6bffa995b38e
13 juin 2013
13 juin 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629882201c88caf8c4e2c0
4 avril 2013
4 avril 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRétention_recoursJLD
634e41e5dfc182adff7ad595
17 octobre 2022
17 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
63cf848da6687f7c904cbaca
23 janvier 2023
23 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64a8ff7e03029105dbedc25a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Nadège RODRIGUES, Greffière lors de l'audience et de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
63b7cd046b63637c907b7bff
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64e4524e2fd198d969c01293
21 août 2023
21 août 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
62833c345a52a8057d991880
16 mai 2022
16 mai 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
642d14b4cb8fa004f57da29b
4 avril 2023
4 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
642d14b4cb8fa004f57da29f
4 avril 2023
4 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65a62b38448a370008a7203e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00007 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NS5Y ORDONNANCE Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE à 18 H 00 Nous, Emmanuel
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600933_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il soutient qu’aucun des moyens de la requête n’est fondé Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 50 sur 117