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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 00
69e0226dcdc6046d4763032c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LES FAITS ET LA PROCEDURE La SARL LE THIERCE a été victime du vol d'un de ses véhicules qu'elle détenait par contrat de location longue durée souscrit auprès de la SAS COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f91
4 décembre 2003
4 décembre 2003
2002 qui a prononcé la nullité pour cause illicite de la reconnaissance de dette et de la convention de croupier conclues entre les époux Z... et les époux A... le 18 août 1998, qui a débouté Monsieur Thierry
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200347
18 février 2010
18 février 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 février 2007) que Thierry X... a souscrit auprès de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01043
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Thierry X... et Mme Claude X... épouse Y... en leur qualité d'associés de la SNC, à payer à la société Unistrat la somme de 11 142 750 francs avec les intérêts au taux légal ; que cet arrêt a été cassé
Source officielleChambre 1-4
67ef733b4fc2fb864ebd1d32
3 avril 2025
3 avril 2025
; ' Sur le préjudice de " valeur locative " de la SCI THIERRY : o A titre principal, rejeter la demande d'indemnisation de la SCI THIERRY correspondant à la valeur locative dès lors que le bien n'est
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77b
30 avril 2008
30 avril 2008
Thierry Luc Y... Jean- Paul Z...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102183_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un arrêté du 2 juin 2021, dont il demande l'annulation, le maire de la commune de Château-Thierry s'est opposé à cette déclaration préalable. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Céline BEKERMAN de la SELAS PARDO SICHEL & ASSOSCIES, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 INTIMÉE SASU THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
Z...à Monsieur Laurent X...: déclaré recevable l'action engagée par Monsieur Thierry Z...; prononcé la résolution de la vente conclue entre Monsieur Thierry Z...et Monsieur Laurent X...portant sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b193
12 mars 2008
12 mars 2008
Thierry X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a904
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Monsieur Thierry Z... et la SA AGF IART exposent que c'est la SARL Z...
Source officielleciv3
6079435a9ba5988459c420ca
11 juin 1976
11 juin 1976
ONT INFORME THIERY DE LEUR INTENTION DE VENDRE POUR LE PRIX DE 80000 FRANCS LES PARCELLES LOUEES ; QUE, PAR EXPLOIT D'HUISSIER DU 20 OCTOBRE 1972, THIERY A NOTIFIE AUX EPOUX B...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402563_20250226
26 février 2025
26 février 2025
et de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry, en vue de déterminer la nature et la cause des désordres affectant sa propriété située au n°60 Grande Rue à Château-Thierry et les
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
L'irrégularité de forme invoquée Thierry de X... n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8a
5 février 2008
5 février 2008
RIGAULT, avoués assisté de la SCP SCP DARNET-BOUDET-GENDRE, avocats Monsieur Thierry Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede2
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Thierry X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2300771_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
; - le rapport d’expertise ne leur est pas opposable ; - les demandes de la société Thierry Saunier et de la MAF présentées à leur encontre sont prescrites.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ff
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Thierry Y... a constitué avocat et déposé des conclusions et renvoyé pour un ultime échange de conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
12 mai 2005
"un contrat de vente sous conditions suspensives" ; que par e-mail du 10 novembre 2001, Monsieur Thierry Y... faisait savoir à Monsieur Jean-Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Elle a été créée le juin 2005 entre quatre associés, monsieur Anthony Y..., mademoiselle Rachida X..., monsieur Patrice Z...et monsieur Thierry A....
Source officiellePage 50 sur 4384