Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m 2 Elle est à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale, le réarmement

Article Annexe I

—

Leur surface utile d'ouverture ne doit pas être inférieure à : - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m 2 - une valeur à déterminer selon la nature des risques si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation

Article Annexe

—

Diminution des créances. 4762. Augmentation des dettes. 4768. Différences compensées par couverture de change. 477. Différences de conversion. - Passif. 4771. Augmentation des créances. 4772. Diminution des dettes. 4778.

Article Annexe

—

Sous-partie A : Dispositions générales FCL 3.001 Définitions et abréviations FCL 3.005 (réservé) FCL 3.010 (réservé) FCL 3.015 (réservé) FCL 3.020 (réservé) FCL 3.025 (réservé) FCL 3.030 (réservé) FCL 3.035 Aptitude physique et mentale FCL 3.040 Diminution

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Autres provisions techniques (ouverture) Les données chiffrées sont fournies en valeur absolue ; toutefois, les rubriques ou sous-rubriques intitulées " charges de provisions " sont affectées du signe-en cas de diminution des provisions ; la sous-rubrique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

entreprise dans le cadre d'un contrat de location si les conditions mentionnées aux quinzième à dix-huitième alinéas du I de l'article 217 undecies sont remplies et si 66 % de la réduction d'impôt sont rétrocédés à l'entreprise locataire sous forme de diminution

Article Annexe II

—

La superficie de l'herbier de posidonie en Méditerranée française, matte morte identifiée comprise, est estimée à environ 980 km ², dont environ 6 % de matte morte.

LEGIARTI000017856531

—

produits de gestion courante 7501 Taxe de l'aviation civile 194 492 000 7600 Produits financiers 500 000 7780 Produits exceptionnels 30 750 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 10 600 000 7900 Autres recettes 703 000 9300 Diminution

LEGIARTI000021575929

—

produits de gestion courante 0 7501 Taxe de l'aviation civile 277 933 000 7600 Produits financiers 600 000 7780 Produits exceptionnels 20 000 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 4 000 000 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

Article Annexe 17

—

Compte tenu de l'objectif d'amélioration de l'accès aux soins, les hausses tarifaires applicables au tarif opposable bénéficient intégralement au patient par l'amélioration de sa base de remboursement, le patient bénéficiant alors d'une diminution équivalente

Article Annexe I (suite)

—

Il y a lieu d'argumenter que l'amélioration de la qualité participe à la diminution des coûts et à la fidélisation de la clientèle.

Article Annexe III

—

L'installation de contrôle, ses accès et son parking sont implantés dans un terrain clos d'un seul tenant d'une superficie minimale de 5 000 mètres carrés exclusivement réservée à l'activité de contrôle technique des véhicules lourds et sont, au minimum

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

affecter intégralement le produit de la souscription annuelle, dans les six mois qui suivent la clôture de celle-ci, à l'acquisition de logements neufs situés dans les départements ou collectivités visés au 1 et affectés pour 90 % au moins de leur superficie

LEGIARTI000020648453

—

Augmentation et diminution de stocks. POSTES, TÉLÉGRAPHIES ET TÉLÉPHONES Versement au fonds d'amortissement, au fonds de réserve et au budget général.

Article Annexe Ia

—

Le développement rapide du numérique a eu aussi comme conséquence d'entraîner en dix ans une diminution drastique du nombre d'entreprises et de salariés.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Il persiste souvent une déformation du muscle à la contraction, et une diminution de la force : Séquelles légères 4 3 Rupture de l'un des deux chefs non réparée 12 10 Rupture complète de l'insert inférieure non réparée 25

Article Etats législatifs annexés

—

7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Toute diminution, au cours du temps, de poids ou de volume de la marchandise, inhérente à la nature de celle-ci, constitue une freinte de route. 2.11. Temps conventionnel de parcours.

Article 223 a-II-2/22

—

que pour les escaliers ; 1.5.4. les escaliers ne doivent s'élever de plus de 3,5 mètres sans comporter un palier et ne doivent pas avoir un angle d'inclinaison supérieur à 45° ; 1.5.5. les paliers prévus au niveau de chaque pont doivent avoir une superficie

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