Le 11 juin 2019, le [4] ([8]) de la région de [Localité 17] Nord-Est a rendu son avis et a estimé qu’un lien direct pouvait être établi entre l’affection déclarée et l’activité professionnelle exercée.

Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - l'arrêté du préfet de la région Nord Pas-de-Calais Picardie du 29 juin 2016 portant schéma directeur régional des exploitations agricoles (SDREA) en

, fortement intéressée par les trois sites de [Localité 10] (Yvelines), d'[Localité 9] (Seine Maritime).et de [Localité 8] (Oise), les deux premiers rattachés à l'activité de la société DEHE sur la région

gélinotte des bois est dérisoire au regard de la population estimée à 1600 individus en Isère et que 10 chasseurs ont prélevé 11 oiseaux en 2022 ; - l'indice de reproduction du lagopède alpin dans la région

Le 4 décembre 2018 elle a engagé Mme [X] en qualité de responsable de secteur au statut de cadre à temps partiel 28 heures hebdomadaires, afin de promouvoir ses produits dans le nord et la région parisienne

-Région Rhône-Alpes : 1 200 000 euros HT hors BFA soit 100 000 euros par mois.

de Langeais répond à la nécessité, d'une part, d'achever la liaison autoroutière A 85 entre Angers et Tours, laquelle permettra de relier à terme la façade atlantique de la France aux régions du centre

Ce projet, créateur d'emplois, a intéressé les services de l'Etat et de la région Nord-Pas-Calais qui, dans le cadre du contrat de plan associant ces deux personnes publiques, ont alloué à la société requérante

de son activité de création de meubles, qui est étrangère à la région d'origine de la société (puis de la société Meubles Pierre Genans) - à savoir la région Rhône-Alpes, où est concentré l'essentiel

[L], directeur de la région Nord Picardie et de ne l'avoir fait que sur demande insistante de M. [C].

  » Dans sa Résolution 1738 (2010) intitulée Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord , l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe s’inquiète

d'ALSACE et de LORRAINE ainsi que les départements 21, 25, 39, 52, 70, 71 et 90 sous l'animation du responsable chargé de mettre en place l'entité Ventes Agents Généraux et Courtiers STRASBOURG de la Région

* * * * * Par décision du directeur de la région Nord Est, suite à l'avis des membres de la commission secondaire du personnel cadres du 3 février 2011, Madame [V] [T] a été admise au stage statutaire

Suivant deux avis en date du 2 mars 2016, le CRRMP Nord Pas de Calais- Picardie a estimé qu'il existait un lien direct entre les maladies déclarées et l'exposition professionnelle.

[F], responsable de contrat pour la région Nord chez Europe Services Déchets aux termes de laquelle les quatre salariés concernés par le refus de transfert ont continué à être rémunérés par Europe Services

Il ressort des pièces du dossier, et notamment de la convention d'utilisation du 18 août 2016 conclue entre le préfet de région Nord-Pas-de-Calais-Picardie et le directeur du CROUS de Lille, que l'Etat

habituel de l'assuré ; qu'en estimant qu'une telle preuve résultait des notes de la médecine du travail, sans s'expliquer plus avant quant à l'avis que celle-ci avait émis à la demande du comité de la région

Monsieur [L] [S] a été engagé par la société Banque Populaire de la Région Nord de Paris en février 1991 en qualité de responsable de service.

Y... épouse Z... et d'autres agents du service médical de la Caisse régionale d'assurance maladie Nord Picardie, travaillant tous à temps partiel, ont saisi le Conseil de prud'hommes de Lille d'une demande

Y..., directeur régional à Lille, à M. X..., chef du service régional à Rouen, et à M.