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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
61626b87e62f7c490f224e48
14 novembre 2013
14 novembre 2013
[W] [H] a été embauché en 2003 par la Sas K par K , en qualité de responsable régional des ventes, moyennant une rémunération brute mensuelle s'élevant en dernier lieu à 5 648,89 €.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01533
24 septembre 2014
24 septembre 2014
moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 mars 2013), que par contrat du 10 août 2007, l'association Cap Bretagne a recruté Mme X..., en qualité de responsable
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
dossier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [G] a été embauché au sein de la société [6] sous contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 novembre 2003 en qualité d’ingénieur de service, responsable
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10206
27 septembre 2016
27 septembre 2016
[responsable de la vente chez la société Eurostamp] nous vous confirmons notre commande pour la presse SIV Emanuel 1200 T. / Nous serons chez vous vendredi 25 à 9 h avec la Sté Allemande qui effectuera
Source officielleChambre 4-2
6312ee9f2e6a8e4f13ca6045
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[O] [R] a postulé pour le poste de Responsable Vente chez Norauto mais le contrat de travail n'a pas été régularisé ; ' le 04 octobre 2013 la notification de son licenciement pour motif économique après
Source officiellesoc
6137232ecd580146774067d1
6 octobre 1998
6 octobre 1998
nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que la société avait procédé en mars, avril et mai 1992 à l'embauche de deux techniciens commerciaux et d'un adjoint au responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01677
22 septembre 2011
22 septembre 2011
gestion des stocks et la faiblesse des règles de procédure de contrôle interne mises en place dans l'entreprise, celles-ci reposant « essentiellement sur la confiance dévolue au vendeur-comptoir, seul responsable
Source officiellesoc
613723cecd5801467740e640
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Philippe X... a été engagé, le 1er avril 1993, par la société Auto Pneus Marché en qualité de cadre, responsable de point de vente ; que, par lettre du 4 janvier 1995, le salarié a été licencié pour fautes
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed0b3
16 février 1987
16 février 1987
- absence irrégulière le samedi 5 septembre 1981 qui était un jour de grosse vente ; Attendu que la société Electrolux Industrie reproche à l'arrêt confirmatif attaqué de l'avoir condamnée au paiement
Source officiellecr
61372529cd5801467741b765
27 juin 1989
27 juin 1989
devoir de surveillance ; que, sauf à établir subrepticement une présomption de culpabilité, il serait déraisonnable d'exiger du dirigeant d'un important garage, où se traitent plusieurs centaines de ventes
Source officielleciv1
6137221fcd580146773fa67d
18 mai 1994
18 mai 1994
Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon les juges du fond, la société des Etablissements MPG, qui pratique la vente sur catalogue par capitalisation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162af149547460d26ddb672
28 février 2013
28 février 2013
Monsieur [D] [R] a été engagé le 10 janvier 2000 par la société FEDERAL MOGUL AFTERMARKET FRANCE, équipementier automobile intervenant sur le marché des pièces de rechange, en qualité de responsable régional
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a1fb71ccdc6046d47e8ab1e
2 juin 2026
2 juin 2026
Suivant avenant à compter du 1er janvier 2008, elle est devenue responsable de point de vente débutante, statut cadre, avec un forfait-jours annuel.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be60
13 mai 2008
13 mai 2008
Le 30 mars 2005 se tenait une réunion regroupant les responsables du service " vente de pièces et accessoires " dont Monsieur X... ; au cours de cette réunion étaient repris les points évoqués la veille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01362
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X..., engagé le 10 janvier 2000 par la société Federal Mogul Aftermarket France en qualité de responsable régional des ventes, a été licencié pour motif économique le 2 avril 2007 ; Attendu que pour
Source officiellesoc
61372379cd5801467740a433
10 mai 2000
10 mai 2000
commettre une tromperie envers la société Y..., puisque la seule candidature qu'il ait adressée au cabinet de recrutement Herterich, à une date de plusieurs mois antérieure, concernait un poste de "responsable
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65aa21bea34ad10008581829
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Lors de ces échanges, il vous a été confirmé l'organisation spécifique de notre activité, caractérisée par le statut de gérant-salarié qui régit la fonction de responsable du point dc vente et tel que
Source officielleChambre 4-5
63d3796cd1bc2605de4b45d3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La lettre de licenciement du 23 avril 2018 est ainsi motivée : « Nous faisons suite à l'entretien préalable du 11 avril 2018, tenu par Monsieur [S] [G], responsable Ventes Secteur et Monsieur [C] [O],
Source officiellecr
61372699cd58014677426e62
18 octobre 2005
18 octobre 2005
participant à la vente ; que la demanderesse, dirigeant de la société CP Management, avait fait valoir et démontré qu'elle s'était bornée, dans le cadre de ventes aux enchères publiques de meubles organisées
Source officielleChambre Sociale
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
[F] [N], salarié depuis 1994 de la caisse de [4] en qualité de chargé de clientèle puis à compter de 2000 de responsable point de vente, a formalisé une demande auprès de la caisse primaire d'assurance
Source officiellePage 50 sur 2366