Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
68ee959522996ce544820762
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 1], représentée par son syndic, la société IMMOBILIERE EUROPE [Localité 3], SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Alexandre ROSENCZVEIG - #G263 DEFENDEUR M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7caa704a07f4934377
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[O] [C] AVOCATs DEFENDEURS non représentée non représenté PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Clarisse GUILLAUME, Greffier, Vu les articles
Source officielle9ème chambre 2ème section
659eeef96976f1c644e78351
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] [F] Mme [X] [I] AVOCATs DEFENDEURS non représentée non représenté non représentée PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Clarisse GUILLAUME
Source officielle9ème chambre 2ème section
65b163feb9f94e984650d24e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[B] [M] [F] AVOCAT DEFENDEUR non représenté PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Clarisse GUILLAUME, Greffier, Vu les articles 799 et suivants
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50706
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[R] [X], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, a formé un pourvoi le 4 février 2022 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3
Source officiellecr
6137262fcd58014677423995
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Naceur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 mars 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement allemand
Source officiellePPP Surendettement
670967d506866c0645d1e5bd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DECISION DE CADUCITE (Articles 468 et suivants du Code de procédure civile) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Sandrine Alexandra
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1213DEC005662500
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Le 30 janvier 1989, Alexandros Koumoutseas fut mis à la retraite.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101444
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02137
9 décembre 2015
9 décembre 2015
d'assistante commerciale, puis son contrat de travail a été transféré en 2006 à la société Icam Sodipra, aux droits de laquelle se trouve la société Adhis ; qu'elle a été licenciée par lettre du 2 février
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471365.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491569.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 février et 23 avril 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491030.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492775.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496091.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497372.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
représenté par sa mère, Alexandra Z..., agissant en qualité de représentant légal, né le 02 Février 2004 ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541136
10 avril 2009
10 avril 2009
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officielle2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Une a été conclue le 9 février 2015 entre la société TDB FELIX BARRET, et la S.A.S.U. FRIEDLAND sous l'enseigne et dont la présidente est la S.A.S.
Source officiellePage 51 sur 780