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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372556cd5801467741cdc3
5 novembre 1990
5 novembre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b0cc
26 juin 1989
26 juin 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372523cd5801467741b435
18 mars 1991
18 mars 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
édure suiviec/Catherine X
61372535cd5801467741bdef
18 juin 1990
18 juin 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixhuit juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
ées notammentc/Yves Y
61372535cd5801467741bdf8
11 juin 1990
11 juin 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372537cd5801467741bf0f
18 septembre 1990
18 septembre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
6137253acd5801467741c022
15 octobre 1990
15 octobre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
éesc/Paulette Y
61372674cd58014677425b58
11 mai 1992
11 mai 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372670cd580146774258fe
15 janvier 1990
15 janvier 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c1a0
4 février 1991
4 février 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402138_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2024, la commune de Bourg-Saint-Maurice, représentée par Me Basset, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielle1ère Chambre
653a06f9d0451e8318d0ebff
24 octobre 2023
24 octobre 2023
IMOTHEP, le passage et l'installation temporaire sur sa propriété d'un échafaudage pour leur permettre de réaliser les travaux d'enduit et peinture, outre la pose d'une bavette et d'un solin, et ce sous
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0203JUD001813602
3 février 2011
3 février 2011
L'article 6 § 3 des réglementations relatives au fondement des relations de service des collaborateurs de l'Eglise protestante de Bade et de la diaconie de l'Eglise protestante de Bade (
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001771391
2 septembre 1992
2 septembre 1992
The order to remove the aerial system constituted a demolition order in accordance with S. 64 para. 1 of the Baden-Württemberg Building Regulations.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8d
9 août 2021
9 août 2021
- frais d'habillage par bavette Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prévoit, en page 15, les prestations suivantes : « – bavette et bande de raccordement avec les chéneaux et la
Source officielle1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
2 avril 2025
de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant), Maître Jacques LANG, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) INTERVENANTE VOLONTAIRE : GENERALI IARD
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213957_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Par des mémoires, enregistrés les 17 novembre 2022, 17 janvier 2023, 7 mars 2023, les sociétés MMA Iard, Ballet, Ballet Agencements et la société MMA Iard Assurances mutuelles, qui déclare intervenir volontairement
Source officielleREFERES 1ère Section
68e40517681ed727f2a400cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 25/00949 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2J77 2 copies GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SELARL BARDET & ASSOCIES
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c85dd7001754d61aaa0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 25/00383 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2A3L 2 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL BARDET & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd881ff
24 mars 2006
24 mars 2006
786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 février 2006, en audience publique, devant Monsieur Gérard GROS, Conseiller chargé du rapport, assisté de Madame Michelle BARET
Source officiellePage 51 sur 435
SARL DU BADET
05/07/2026
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HOLDING BADET
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2024, désignant liquidateur SCP Crozat (me Arnaud Crozat) 26 rue Louis Victor de Broglie 51430 Bezannes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
03/07/2026
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CONSTRUCTIONS INOXYDABLES PASCAL BADET
02/07/2026
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BADET S.A.S.
30/06/2026
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SELARL DOCTEUR ROGER BADET
25/06/2026
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