F... qui est beaucoup moins précis que ne l'ont estimé les premiers juges ; qu'il n'a pas assisté à la totalité de la remise des espèces : "lorsque je suis arrivé au restaurant où ils étaient réunis

rétablissement des lieux dans leur état antérieur, dès lors que le local restauré et rénové par le demandeur existait depuis de nombreuses années et que la démolition constituerait un changement des lieux beaucoup

avoir lieu qu'entre le moment où l'avis favorable est donné par la commission départementale d'urbanisme (21 novembre 1980) à la demande d'accord de principe sur un plan d'aménagement de la zone de Belcourt

commis par le juge d'instruction a précisé "que Perrine est formelle sur le moment où ces premières déviances en Allemagne auraient eu lieu, sur le lieu où elles se seraient produites au domicile, mais beaucoup

justifier que Maria A..., épouse Y..., ait eu des raisons de lui en vouloir au point de l'accuser à tort, la seule circonstance évoquée par le mis en examen, qu'il pensait qu'elle ne l'aimait pas beaucoup

lui-même indiqué à la police qu'il connaît depuis longtemps l'état de santé psychologique de Martine Y..., en précisant dans sa déposition qu'elle ne va "pas bien du tout" ; il s'agit donc d'une femme beaucoup

motifs que le prévenu plaide son innocence dans la mesure où les faits s'étaient passés à l'intérieur et n'auraient concerné que huit élèves, alors que les dortoirs dont il avait la charge comportaient beaucoup

prud'hommes plutôt que d'intenter une action pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, le salarié a fait valoir qu'il entendait avant tout que ses capacités soient reconnues, que ce dernier a beaucoup

appartenait à la Fédération syndicale des activités postales et de télécommunications SUD PTT de rapporter la preuve que la salariée, désignée en qualité de déléguée syndicale sur un périmètre autre et beaucoup

la réserver si vous voulez" [cette offre étant suivi des propos suivants, après refus de la salariée] pourquoi ne venez-vous pas chez moi ce soir", et vous pouvez m'appeler quand vous voulez…J'ai beaucoup

V-B7G-VFZQ Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 18 Octobre 2022 Nous, François THOMAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hugo BELLANCOURT

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Avril 2024 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hugo BELLANCOURT

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Le Marais Beaubourg, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1995 par la cour d'appel de Paris

Guy A... et autres, les opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 dans la commune de Beaufort-en-Santerre ; 2) de rejeter la protestation présentée par M.

"ne parvenait plus, malgré quelques notions de gestion, à envisager sa situation avec beaucoup de réalisme et de rigueur et s'illusionnait sur les perspectives que font miroiter les prospectus dont il

Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Pollono, substituant Me Amari-de-Beaufort, avocat de M. A C et de Mme G E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Zabka, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le président-rapporteur, Signé C.