Bruno Y..., demeurant ... le Fort, 3 / M. Loïc Y..., demeurant ferme de l'Hôpital, 02310 Montreuil aux Lions, 4 / M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MARS 2025 La société Pharmacie Saint-Bruno

D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCI Bruno est rejetée.

Concomitamment, la pharmacie Saint Bruno a été vendue le 4 février 2019 par la SNC [P] [Z] à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Bruno, représentée par Mme [B]

de caution antérieurement souscrits, en fait, Bruno X... n'allègue ni subsidiairement ne prouve l'existence d'aucun autre cautionnement souscrit par lui avant celui du 30/04/2008.

Guillaume X..., agissant en qualité d'ayants droit de Bruno, Germain X..., décédé, déclare se désister du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 31 mai 2012 par la cour d'appel de Paris (Pôle 6, chambre

et ordre de missions" prévoyait : rédaction d'une plainte contre X pour abus de confiance et recel, en suite des vols au préjudice de la SHLM, suivi de l'instruction contre X et si besoin est, contre Bruno

Pascal agrémenté (sic) mandataire exclusif ", remise par le prévenu à Bruno Y... ; (...) que Pascal X... prétend avoir emprunté aux époux Y... une somme de 50 000 francs qu'il affirme avoir remboursée

de six mois courant 1998, à raison d'une fois, voire deux fois par semaine, avant qu'Hermann Y... ne soit interpellé par les douanes le 9 octobre 1998 ; il a expliqué qu'il remettait le carburant à Bruno

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 93 à l'ouverture d'un établissement secondaire ... soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven ;

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 1993 à l'ouverture d'un établissement secondaire ..., soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven

#Bruno Gollnisch contra Parlamento Europeu.

#Bruno Gollnisch κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου.

#Bruno Barra v Belgian State and City of Liège.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal de première instance de Liège - Belgium.

Bruno X... des obligations du service national actif en application de l'article L.32 du code du service national alinéa 1er ; 2° annule ladite décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code

Jugement prononcé en audience publique le 08/04/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

Bruno X..., 2 / Mme Danielle Y..., épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de M.

N DOSSIER N 14/ 00032 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe X... c/ Madame Corinne Y... Madame Jocelyne Y...