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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fef703029105dbedbf68
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204149_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Gossa, représentant M. D. 1. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00208
16 février 2010
16 février 2010
Pascal X..., gérant de la société X..., dirigeait par ailleurs deux autres sociétés, ce qui signifie qu'il est un habitué du monde des affaires et n'a pas besoin de tous les conseils dont manquerait un
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404610_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Pascal, juge des référés, - les observations de Me Lemaire, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406414_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
érêts qu'elle a forméec/M. X
61372350cd5801467740827e
22 juin 1999
22 juin 1999
Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372391cd5801467740b756
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Baudouin, 17 / de Mme Colette P..., demeurant Le Mont Fiquet, 50410 Percy, 18 / de Mme Sylvie Q..., demeurant ..., 19 / de Mme Brigitte S..., demeurant 16, résidence les Monts Havard, 50800 Sainte-Cécile
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2de5
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Lucien XW..., demeurant ..., à La Colle d'Artaud, à La Seyne-surMer (Var), 24°) M. Roger XX..., demeurant 326, Les Pascals, à Six Fours les Plages (Var), 25°) M.
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47de
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Pascal A..., demeurant Chasselay à Vinay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société CUUF et Cie, dont le
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409885
23 mai 2000
23 mai 2000
Pascal X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société anonyme Thiébaud confort, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les
Source officielleciv1
6137231dcd5801467740599c
13 mai 1998
13 mai 1998
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la société Immobilière Di Trento,
Source officielleciv1
61372688cd580146774264d3
12 mars 2002
12 mars 2002
Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), au profit : 1 / de la société Bideau et Cestre, société en nom
Source officielleciv1
61372282cd580146773fdd85
7 juin 1995
7 juin 1995
(Seine-Saint-Denis), 4 ) Mlle Pascale X..., demeurant ... au Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de
Source officielleciv1
é la société Franfinance de sa demande en restitution dirigéec/M. Z
6137225bcd580146773fc487
8 novembre 1994
8 novembre 1994
Pascal Y..., mandataire liquidateur, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Central Expo, demeurant à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 5,
Source officielleciv1
6137234fcd580146774081a6
29 juin 1999
29 juin 1999
Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marc, conseiller, les observations de la SCP Pascal Tiffreau, avocat des époux X..., de la SCP
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b493
7 février 2001
7 février 2001
..., demeurant ..., 22 / Mme Michèle E..., épouse YZ..., demeurant ..., 45770 Saran, 23 / Mme Martine YE..., demeurant ..., 24 / Mme Liliane AB..., épouse YD..., demeurant ..., 25 / Mme Colette
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00370_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Or il résulte de cette carte que les parcelles, ou parties de parcelles en débat des requérants sont clairement comprises dans cette trame verte et supportent des " corridors verts " identifiés par ce
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba3
28 septembre 2006
28 septembre 2006
WILAIN DE LEYMARIE SA ONET SERVICES C/ Pascal X... A.D.D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102117_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A B était propriétaire de la parcelle cadastrée section D n° 307, située au lieudit Les Chénêts, sur le territoire de la commune de Corps.
Source officiellePage 51 sur 433