Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA04112_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Dubois ; - et les observations de Me Piquois pour M. A. Une note en délibéré présentée pour M. A par Me Piquois a été enregistrée le 12 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03314_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b2cbcdc6046d476f6a1c
14 avril 2026
14 avril 2026
exposés, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 36,74 € TTC restant à la charge de La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte DUBOIS
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5bedbcdc6046d47afa41e
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE et par Madame Signé électro bigueremce DUBOIS Commis Greffier , M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1906320_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
B et la société Bernard Dubois au paiement de la somme de 99 806,45 euros TTC, avec intérêts moratoires et capitalisation des intérêts ; 3°) de mettre à la charge solidaire des parties défenderesses
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) a demandé au tribunal administratif de Nantes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Dubois
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007693200
11 avril 1986
11 avril 1986
: - le rapport de Mme Vestur, Auditeur, - les observations de Me Brouchot, avocat de Mme Madeleine X..., de Me Foussard, avocat de la ville de Paris et de Me Choucroy, avocat de la société anonyme Dubrac
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502480_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Dubost, greffier : - le rapport de M. B ; - les observations de M. A, représentant la Ville de Caen, - les brèves observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502243_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Dubost, greffier d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavelier, avocat de M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2500704_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dubost, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Souty, représentant M. B A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301247_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de la Manche, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre
DTA_2302774_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle2ème chambre
DTA_2301508_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne
Source officielle2ème chambre
DTA_2301629_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne à la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielle1ère chambre
DTA_2301642_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2301781_20230816
16 août 2023
16 août 2023
DUBOST La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème chambre
DTA_2302123_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de la Manche en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre
DTA_2401668_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
DUBOST La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleRéférés
6a0cbdcbcdc6046d473b0209
19 mai 2026
19 mai 2026
RG 25/02838 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3I6Q N° de minute : Madame [O] [L] c/ S.A. [1] DEMANDERESSE Madame [O] [L] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Julie PIGNOT-DUBOST
Source officielle2ème chambre
DTA_2302631_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
DUBOST La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officiellePage 51 sur 512