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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720e2cd580146773ef360
22 février 1989
22 février 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de Me Célice, avocat de la société Boussois, de Me Odent, avocat de la X...
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17e6
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de la commune de Saint-Jean aux Amognes, de Me Vincent
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8db
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de la société d'Equipement
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8dc
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de la société d'Equipement
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22ed
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux X..., de la SCP Tiffreau
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008832_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Buisson, président ; - Mme Garona, conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402655_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2412800_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402449_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403142_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50208
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : N 24-20.623 Demandeur(s) : la société Transports Dufieux Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s)
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf88ccdc6046d47effc91
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rôle 2025 009268 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db261dcdc6046d47f34114
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rôle 2025 014338 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef868
9 février 1989
9 février 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée DUCROIX dont le siège social est ... à Saint-Julien les Villas (Aube),
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50207
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 24-20.622 Demandeur(s) : la société Transports Dufieux Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50206
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : K 24-20.621 Demandeur(s) : la société Transports Dufieux Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50209
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : P 24-20.624 Demandeur(s) : la société Transports Dufieux Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s
Source officielle2 e chambre civile
63d379e2d1bc2605de4b483e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LEVEQUE-DUCROT Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DUFLOT ANTOINE VACHE C/ S.A.R.L. GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.
Source officiellePage 51 sur 428