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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
la société GOOGLE la somme de 150.000 euros en réparation de l'atteinte portée à l'image et la réputation de la société GOOGLE vis-à-vis de ses annonceurs, - condamner individuellement les sociétés ELCO
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2307740_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
les deux semaines dans les communes de Cambemard, Casties-Labrande, Fustignac, Gratens, Labastide-Clermont, Lussan-Adeihac, Marignac-Lasclares, Montoussin, Pouy-de-Touges, Plagne, Saint-Araille, Saint-Elix-le-Château
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02881_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un jugement nos 2201995, 2201996, 2201997 du 10 octobre 2023, le tribunal administratif de Mont ellier, a rès avoir joint les trois rocédures, a rejeté leurs demandes.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efa45bbe450008b2cfdd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Monsieur [S] [J] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée, par la société S.A PIERRETTE TBA, exploitante sous l'enseigne ELIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91896
26 juin 2014
26 juin 2014
ACCENCE PROCEDURES, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 19 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SARL SOLIBIO dont le siège social est 98 avenue Saint-Eloi
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007778512
14 octobre 1991
14 octobre 1991
. ; - n° 117 011, présentée par Mme Claudie O..., demeurant Le Mas Plomb, Saint-Eloi à Meximieux (01800) ; - n° 117 012, présentée par Mme Gilberte F..., demeurant Lectoure II, Brugnens à Fleurance (32500
Source officielleC2-JAF DIVORCE
69d04649cdc6046d4709cd1b
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE CHAMBÉRY Première chambre JUGEMENT RENDU LE 02 AVRIL 2026 --------------- DOSSIER : N° RG 23/01390 - N° Portalis DB2P-W-B7H-ELUI DEMANDERESSE Mme [K] [L] épouse [T] née le
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-237335
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Elli MOUCHTARI 1968 Greek Nea Smyrni 17. Nikolaos PENEZIS 1977 Greek Glyfada 18. Arkadios RAKOPOULOS 1973 Greek Voula 19. Ilia RODE 1966 Greek Piraeus 20. Antonios SIGALAS 1969 Greek Zografou 21.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-209681
30 mars 2021
30 mars 2021
deciding on the applicant’s extradition, did the Russian authorities carry out an adequate and rigorous assessment of his claim about the risks of ill-treatment in his country of origin (see Sufi and Elmi
Source officiellecr
é l'annulation des pièces de la procédure suiviec/X du chef d'homicide volontaire
6079a8359ba5988459c4c103
19 décembre 1988
19 décembre 1988
attributions attachées à cette qualité et auquel elle était habilitée par une décision du procureur général près la cour d'appel du siège de sa fonction ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Eloi
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1022173-1056969
8 juin 2004
8 juin 2004
Représentants des parties Gouvernement : Emily Willmott , agent , Jonathan Crow , conseil , Kelby Harmes , Paul Hughes , Rebecca Ellis, conseillers
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204368_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Alors qu'elle était affectée depuis le 1er mars 2021 au sein du service Hépato-gastro-entérologie B de l'hôpital Saint Eloi après avoir été affectée, depuis le 4 novembre 2015, au services de soins de
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86250
7 mars 2002
7 mars 2002
ARRÊT RENDU LE 07 Mars 2002 APPELANTE: C.P.A.M DE CHOLET 2, rue St Eloi 49328 CHOLET CEDEX Convoquée, Représentée par Mademoiselle Claire Y..., Responsable du Service Contentieux, munie d'un pouvoir à
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae63
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Janvier 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités diverses RG no 02/03500 APPELANTE Association AFTAM 16/18, cour Saint Eloi
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d89
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[M] se trouvait dans l'impossiblité médicale complète d'exercer son activité professionnelle ou n'importe quelle autre activité ou occupation susceptible d elui procurer salaire, gain ou profit, En conséquence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01666
15 octobre 2015
15 octobre 2015
contraire, le Tribunal d'instance a violé derechef les textes susvisés ; 3°) ALORS QUE la télécopie du 30 janvier 2014 était adressée à "Madame la Directrice des ressources humaines ¿ 16/18 rue Saint Eloi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301399
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Fortuné, Cherdieu et Emile X..., Mmes Claudine, Josette, Marie et Georgette X..., demandeurs au pourvoi principal, et pour les consorts Noël, Joinise, ² Eloi et Fortuné X..., demandeurs au pourvoi incident
Source officielleciv3
61372124cd580146773f14db
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Y... ont vendu diverses parcelles de terre situées dans la zone d'aménagement différé de la Croix-Saint-Eloi à Buxerolles, à la société anonyme d'HLM Carpi en vue de la réalisation d'un programme de trente-sept
Source officielleciv3
613721adcd580146773f5fc2
4 mars 1992
4 mars 1992
Roger, Eloi, Jean-Paul X..., 2°/ Mme Christiane, Marie, Louise X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2202307_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B A, à Me Charles-Eloi Merger et au préfet de la Haute-Marne. Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M.
Source officiellePage 51 sur 101
MARRA JUNIOR, Elcio
14/07/2026
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ELCIA GROUPE
09/07/2026
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ELCIA GROUPE
09/07/2026
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ELCIA ERP
05/07/2026
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ELCIMAI INGENIERIE
02/07/2026
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