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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372111cd580146773f0bb4
28 février 1990
28 février 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372123cd580146773f144f
20 février 1990
20 février 1990
Faucher, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137212acd580146773f184c
7 novembre 1989
7 novembre 1989
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f2204
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720edcd580146773ef8e6
24 janvier 1989
24 janvier 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601508_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
déclaration préalable de travaux n° DP 082 21232500041 en vue de l’installation d’un pylône de relais de radiotéléphonie d’une hauteur de 32 m sur un terrain cadastré section A 538 situé lieu-dit « Fauche
Source officielle2ème chambre
DTA_2201175_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielleMagistrat Mme FAUCHER
DTA_2202932_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée ; - et les observations de Me Almairac, représentant M.
Source officiellePPP Elections prof
65b9484a5a029d9e20d9bbac
25 janvier 2024
25 janvier 2024
janvier 2024 81C SCI/ PPP Elections prof N° RG 23/00015 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTDD - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 11/01/2024 Avocats : Me Fanny METRA-FAUCON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC004744708
13 décembre 2011
13 décembre 2011
La divulgation des négociations de règlement amiable devant la Cour Le 22 novembre 2011, le quotidien national « Libération » publia un article intitulé « Des faucheurs
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : jugement .du Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n° 2019.005574, en date du 08 juin 2021, APPELANTS : Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c9c42a2105dbc59b6f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
KHANNA de la SARL ATLO, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L. [8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleTARIFICATION
66235ac4aec0e60008fe9879
19 avril 2024
19 avril 2024
S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Huguenin, substituant Me Vincent Le Faucheur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68b56b85edc07d345426
3 avril 2025
3 avril 2025
Jugement rendu le 16 Mai 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 20/01069 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-emily VAUCANSON Me Mylène BARRERE Me Maud FAUCHON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300395
30 mars 2017
30 mars 2017
bail à l'appelante ; qu'il est également mentionné que le bâtiment s'est effondré sur du foin et les matériels agricoles suivants : - un round baller, - une remorque fourragère, - une faucheuse
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd951d65e26fb3acb380fd4
24 février 2020
24 février 2020
Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 478 739 634 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd951d65e26fb3acb380fd5
24 février 2020
24 février 2020
Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 478 739 642 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b4
2 mai 2008
2 mai 2008
née le 19 Juin 1956 à REMIREMONT (88) ... 88000 EPINAL représentée par la SCP MERLINGE, BACH- WASSERMANN, FAUCHEUR- SCHIOCHET, avoués à la Cour assistée de Me REICHERT- RIPPLINGER, avocat au barreau
Source officielleChambre 3 A
686ca824202006593453d426
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur la demande de dommages et intérêts, il soutient qu'un agent communal a volontairement fauché la ligne d'accès téléphonique et internet afin de dégrader le bien.
Source officielleTrib. de Commerce
69f31e46cdc6046d47114119
28 avril 2026
28 avril 2026
et PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de La société JM ELAGAGE [Adresse 3] [Localité 3] Société à responsabilité limitée Prestataire de services : élagage, fauchage
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