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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68df5f1938ac3a658931de35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,
Source officielle3e chambre civile
631adde3f575634f1371ecb6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
AG METAL [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence GASQ, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle3ème Chambre civile
63d0d58881a7b805de12b4c9
5 mai 2022
5 mai 2022
LEON, Présidente de chambre chargée de la mise en état de la troisième chambre civile de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Madame SALLES, greffière, Des relations de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a0a6a1dbfbd5d79cd66e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau de LYON, toque : T727, avocat plaidant INTIME - APPELANT INCIDENT Monsieur [F] [Z] [P] Né le 12 septembre 1976 à [Localité 6] (75) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aaff3eafe9fcf075f49
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 808 326 979, Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 8] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
600fe7537e8d838c0aed71dc
22 janvier 2021
22 janvier 2021
] SAS CARREFOUR HYPERMARCHES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Florence
Source officielleChambre 4-2
643a423fd83dbd04f5fb2933
14 avril 2023
14 avril 2023
chambre suppléante, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence
Source officielleChambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
exigües situées au premier étage du fait de la fermeture des salles habituelles.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112387
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Signé par Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112389
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Signé par Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea831811238b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Signé par Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65945e2649b6efe15a64c867
20 décembre 2023
20 décembre 2023
IZI SOLUTIONS Grosse Délivrée le : à SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE HENRI ARAN SELARL GALINAT BARANDAS SELARL RAMURE AVOCATS Me Marin RIVIERE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors
Source officielleChambre 1-3
5fe1d5231d02a31589384143
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101332
20 novembre 2013
20 novembre 2013
et de l'extraire du huis-clos complexe dans lequel il s'est placé avec son fils souffrant de troubles psychiatriques ; que dans un certificat plus récent, daté du 18 mars 2012 et « remis à Maître Florence
Source officiellePremière Chambre
69dd4d59cdc6046d47208238
10 avril 2026
10 avril 2026
[D] [S], exploitant agricole sous l’enseigne « CHEVRERIE DU GRAND RIED/[U] [S] », a acquis une salle de traite en 2017.
Source officielleChambre civile 1-3
68676129c173dff6a79337b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
21/09944 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mohamed el moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielle1ère chambre
68ded2f66af9fd1f8095c21a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] [E] [J] [W] né le 06 Juillet 1962 à [Localité 16], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES DEFENDEURS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f3851d1eb6f9a1ef41
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Représentée par Me Florence E... de la SELARL PELLERIN - X...
Source officielle1ère Chambre C
60330d4f153fe97f6e587b3a
10 octobre 2017
10 octobre 2017
de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Florent
Source officielle1re chambre sociale
64eedc92bb2c32d969d3525e
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[Z] a exercé ses fonctions au sein de la Salle d'escalade Altissimo au centre commercial Odysseum à [Localité 3]. M.
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