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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
652f790cb053208318995b03
17 octobre 2023
17 octobre 2023
dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président de chambre Marie MONGIN, conseiller Anne-Laure MEANO, présidente Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63b546fcc9018405dfcaadb6
3 janvier 2023
3 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président Marie MONGIN, conseiller François BOUYX, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782ab8121050008662dfb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65b0bd6f8d0ccf000877e616
23 janvier 2024
23 janvier 2024
entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.Claude CRETON, président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielleChambre 3-2
5fca602bd34fd1478dab04b3
5 novembre 2020
5 novembre 2020
DU 05 NOVEMBRE 2020 N° 2020/290 Rôle N° RG 19/16825 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDDP [M], [W] [Y] C/ [G] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gisèle
Source officielle1ère Chambre A
5fddf5019dca859645753d96
11 juillet 2018
11 juillet 2018
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Mme Danielle DEMONT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162da7bdda066944ee0e925
29 mai 2012
29 mai 2012
syndical ouvrier) muni de pouvoirs *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Avril 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cf
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Halley Parc de la Haute Borne 59866 VILLENEUVE D'ASCQ défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d6
21 octobre 2015
21 octobre 2015
D'HERES assisté de Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a50
18 novembre 2015
18 novembre 2015
exercice 14 Allée Charles Pathé 18934 BOURGES CEDEX 9 défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d72
20 janvier 2016
20 janvier 2016
12/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d88
20 janvier 2016
20 janvier 2016
barreau de BASTIA, Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8c
20 janvier 2016
20 janvier 2016
ayant pour avocat Me Philippe MONTANE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officiellecr
édure suiviec/Gisèle Y
61372638cd58014677423def
8 février 2005
8 février 2005
Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Gisèle Y..., épouse Z..., pour blessures
Source officiellecr
61372546cd5801467741c669
1 février 1993
1 février 1993
alinéas 1 et 4, 154 alinéa 1, 50, 60 du Code pénal, 1401 et 1421 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gisèle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0612DEC006433213
12 juin 2018
12 juin 2018
:0.2pt; display:inline-block } .sB57ABB22 { width:160.72pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 64332/13 Gizella
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619178
23 janvier 1980
23 janvier 1980
VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE LA SOCIETE ANONYME "LES BALLASTIERES DE L'ILE-DE-FRANCE" , APRES AVOIR ACQUIS LE 2 OCTOBRE 1971 UN ENSEMBLE DE TERRAINS DONT UNE PARTIE CONTENAIT UN GISEMENT
Source officiellecr
61372698cd58014677426dd5
25 octobre 2006
25 octobre 2006
première société s'engageait à verser des honoraires à la seconde en contrepartie de l'obtention du droit d'exploiter un terrain appartenant à une tierce personne, et susceptible de renfermer des gisements
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00123
11 mars 2026
11 mars 2026
attaqué (Paris, 22 septembre 2023), à la suite d'un appel d'offres lancé par la société La Française de l'énergie (la société LFDE) à l'occasion d'une campagne de prospection en vue de l'exploitation de gisements
Source officielleciv3
613723c9cd5801467740e227
12 juin 2001
12 juin 2001
Lilloise assurances, société anonyme, dont le siège est 1/A, avenue de la Marne, 59290 Wasquehal, aux droits de laquelle se trouve la société AGF La Lilloise, en vertu d'un traité de fusion, 2 / Mme Gisèle
Source officiellePage 51 sur 204
Martins Francisco, Gisela, Teresa, Francisco
31/07/2026
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Alvarado Lopez, Gisela
19/07/2026
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TEJERA, Gisela, Paola, RESTOUX
03/07/2026
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TCHICAYA NGAKOSSO, Naomi, Gisela, GNAMBA
28/06/2026
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Pelz, Angela, Gisela
16/06/2026
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