avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié ; qu'aussi, à défaut de conscience du danger, n'est pas du à une faute inexcusable de l'employeur l'accident dont a été victime un salarié qui a sauté

A a été victime d'un accident le 28 avril 2015 lors d'une séance de saut en parachute au cours duquel il a atterri violemment au sol.

raccompagner à son domicile et qu'en cours de route celui-ci s'est jeté sur elle pour tenter de lui imposer une relation sexuelle, qu'il l'a partiellement déshabillée, qu'il l'a frappée, et qu'elle a fini par sauter

d'identifier le ou les auteurs de ces départs d'incendie ; que, pour ce qui est du second, il y a discussion quant à son origine, qui n'a pu être déterminée avec certitude, criminelle pour les uns, saute

. ; qu'en résumé, et pour faire image, la poutrelle aurait tenu un rôle comparable à celui d'une planche de saut, mais sans être maintenue dans le support prévu à cet effet ; qu'on peut aussi prendre

prix de 25 000 euros, après un examen vétérinaire dit 'de visite d'achat' réalisé par le docteur [T] qui avait conclu à l'absence d'incompatibilité entre la santé du cheval et l'activité de concours de sauts

Vers 21 heures, alors qu’elle dansait sur la piste de danse, elle a été blessée à la jambe gauche par la chute de Monsieur [S] [V], entraîné lui-même par Monsieur [Y] [P] qui venait de sauter sur lui.

A laminer aussi quelques lignes de la sauterie organisée par [D] [E] et payée par les contribuables - 5 760 euros - jour de la remise de la rouge au revers de son paletot par la ministre de l'époque [U

Malgré ses ordres, un commando fera sauter un train, faisant 28 morts et 150 blessés, l'attentat le plus meurtrier depuis la Seconde Guerre mondiale " ; qu'un droit de réponse lui ayant été refusé, Mme

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [S] [L] a une “présentation et une hygiène moyennes, un contact niais, une humeur dysphorique, un discours spontané, désorganisé, avec saut

Il était menaçant avec un discours spontané accéléré avec des sauts du coq à l'âne. Il présentait également des idées de grandeur. Il était anosognosique et ambivalent aux soins.

dispositions, si elles prévoient que la scolarité des élèves intellectuellement précoces peut être accélérée, en fonction de leur rythme d'apprentissage, ne créent aucun droit à un passage anticipé ou à un saut

Daniel B..., demeurant Hameau du Saut-du-Loup, Le Breuil à Garencières (78890) et M. Gilles C..., demeurant ... ; M.

référés que l'établissement de Balma de la direction générale de l'armement a lancé le 21 mai 2013 un appel public à la concurrence pour la passation d'un marché de fournitures de matériels pour des sauts

. ; que Mlle Y..., qui se trouvait dans un appartement situé au second étage de cet immeuble, a été contrainte, en raison de la fumée, de sauter par la fenêtre et s'est blessée ; qu'elle a assigné

demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1994 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de Mme Marie-Françoise Z..., épouse Y..., demeurant lotissement Saute

°) de prononcer la décharge des cotisations des taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxes spéciales, mises à sa charge au titre des années 2022 et 2023 pour son établissement sis 33 rue du Saut

française des oeuvres laïques d'éducation physique, d'autre part, confirmé la décision prise le 11 janvier 2017 et annulé ses résultats individuels obtenus le 2 octobre 2016, à l'occasion du concours de saut