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Il soutient que : - l'AP-HM est responsable sans faute de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'intervention de cure d'éventration qu'il a subie à l'hôpital de la Timone, dont il

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306011_20231205

Administratif

5 décembre 2023

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles leur fils mineur, G E a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305435_20231107

Administratif

7 novembre 2023

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme E J a été prise en charge au sein de l'hôpital de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204483_20230222

Administratif

22 février 2023

C B a été pris en charge à compter de fin 2017 au centre hospitalier de la Timone ; 2°) d'ordonner le dépôt d'un pré-rapport. Ils soutiennent que M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207324_20230405

Administratif

5 avril 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme G, a été prise en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206266_20230314

Administratif

14 mars 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309622_20240305

Administratif

5 mars 2024

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme D E, a été prise en charge à compter d'aout 2011 au sein de l'hôpital de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401026_20240717

Administratif

17 juillet 2024

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 1er février 2024 à l'hôpital de la Timone

Source officielle

Ch. civile et commerciale

69df1dfdcdc6046d4747999e

Appel

14 avril 2026

N° Portalis DBV2-V-B7I-JSDJ Affaire : Ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 24 janvier 2024 SCI [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie TIMOTEI

Source officielle

Ch. civile et commerciale

6a0e9455cdc6046d4764def2

Appel

20 mai 2026

24/00406 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JSDL Affaire : Ordonnance du président du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 24 janvier 2024 SCI [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie TIMOTEI

Source officielle

613724ffcd5801467741a1ff

Cassation

4 juillet 1989

on dirait une traduction mot à mot des oeuvres du "grand timonier" de Scornitesti qui est d'ailleurs de la même région et a le même âge que Constantin S., né le 28 avril 1918, et qui faisait les mêmes

Source officielle

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

Tihoti K..., demeurant à Faaa, PK 3.500, Côté Mer (Ile de Tahiti), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69010-69478

Admin. suprême

15 mai 2001

Représentants des parties Gouvernement : Münci Özmen , co-agent et Hasan Mutaf , conseiller ; Requérant : Timothy Otty , conseil , Reyhan

Source officielle

soc

61372260cd580146773fc734

Cassation

1 décembre 1994

Timothy M..., demeurant ... (2ème), 27 ) M. ou Mme R..., demeurant ... (17ème), 28 ) M. ou Mme S..., demeurant ... (16ème), 29 ) M. Robert T..., demeurant ... (8ème), 30 ) M.

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511879_20251106

Administratif

6 novembre 2025

sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600521_20260313

Administratif

13 mars 2026

le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400458_20240314

Administratif

14 mars 2024

suspension de l'exécution de la décision portée à sa connaissance par courriel du 7 mars 2024 de transférer E du centre hospitalier universitaire de Besançon au centre hospitalier universitaire de La Timone

Source officielle

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2201632_20221019

Administratif

19 octobre 2022

A B a été employé du 4 juin 1973 au 31 janvier 2002 en qualité de soudeur au sein de l'établissement Chantier Tissot.

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Chambre Sociale

67947fc68ab253a8400fb187

Appel

24 janvier 2025

Le salarié, qui conduisait un train/chariot de remorquage auquel était accrochée une embase roulante, au moyen d'un timon, a subi une fracture du talus droit après avoir été heurté par l'embase qui s'était

Source officielle

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