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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] [C] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [R] [S] épouse [L] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT
Source officielleCour d'Appel
Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A
6253cabfbd3db21cbdd8beee
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Z...Jean David contre cette décision le 18 mars 2008.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La SCI Levi et David fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement contesté : 2.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2210497_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
David demande l'annulation de cette décision, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d4
21 novembre 2007
21 novembre 2007
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 septembre 2006 par Maître Gesche LE FUR, avocat substituant Maître Thierry HERZOG, avocat de Monsieur David
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] a été transféré à la SARL YVES ET DAVID, alors « en cours de formation », dont M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00032
18 janvier 2011
18 janvier 2011
David Y...(en réalité, M.
Source officielleService de proximité
6716ac26b098d256e100a0c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Y] [E] domicilié : chez Fertout David Avocat [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, absent M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c8e
18 novembre 2014
18 novembre 2014
David X... a relevé appel de cette décision le 7 novembre 2014.
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4edb4
26 mai 1999
26 mai 1999
David, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, en date du 13 octobre 1997, qui a condamné le premier, pour association de malfaiteurs et, le second pour association de malfaiteurs
Source officielle1re chambre civile
69738945cdc6046d476d8e3d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DAVID GOMES SELARL MJ SYNERGIE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f51d
4 mai 1999
4 mai 1999
450 175, 60 francs à Michel A... et 328 240, 34 francs à la Caisse de Prévoyance Sociale ; " aux motifs que, " en pages 7 et 8 de son rapport, l'expert reproduit le document émanant du professeur David
Source officiellecr
écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Hervé X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00225
6 mars 2018
6 mars 2018
David Z.... "Des patrons en colère qui se sentent mal traités, mal aimés aujourd'hui en France ; c'est le cas de Frédéric A...", explique le reporter de France Télévision.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01637
28 juin 2017
28 juin 2017
David Z...
Source officiellecr
613725e8cd58014677421772
16 mai 2001
16 mai 2001
prélèvements ou encaissements indus, et placé les fonds ainsi recueillis dans des sociétés établies à Monaco, en Suisse et à Gibraltar, au travers, notamment, de comptes ouverts sous le nom de son neveu David
Source officiellecr
613725eccd5801467742194e
25 avril 2001
25 avril 2001
résulte des éléments objectifs du dossier que le corps de Franck F... ne pouvait se trouver dans l'escalier de l'immeuble à 14 heures ; que par ailleurs, contrairement aux assertions erronées du mémoire, David
Source officiellecr
613725dacd58014677421042
22 janvier 2002
22 janvier 2002
David, - LA SOCIETE SPOT CITY INTERNATIONAL, civilement responsable, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, pour diffamation publique envers
Source officiellecr
6137269ecd58014677427171
29 mars 2006
29 mars 2006
signification, l'huissier a indiqué que le destinataire avait été avisé de cette remise par lettre simple conformément à l'article 555 du Code de procédure pénale ; qu'enfin, la qualité de gérant de David
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6137263dcd580146774240ae
6 septembre 2005
6 septembre 2005
pouvoir racheter, avant son terme, l'assurance vie MMA gagée en garantie de l'emprunt ; que, par ailleurs, la mise en oeuvre d'une procédure pénale lui a indéniablement, compte tenu de son âge, causé des tracas
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