CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

18 307 résultats pour « Weck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf3

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

l'Enfance d'Ille et Vilaine ; - confié jusqu'au 18/ 10/ 2012 Michel-Jean X... à l'Aide Sociale à l'Enfance d'Ille et Vilaine ; - accordé à la mère un droit d'accueil à l'égard de Marine et Michel-Jean un week-end

Source officielle

Page 51 sur 916

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c26

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Les éducateurs ont du mal à prendre connaissance du contenu des week-end et il demeure difficile d'évaluer la constance dans une prise en charge adaptée.

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01050_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

d’une part, le nombre de plages additionnelles de jour est de 421 et non de 392, ce qui porte à 135 983 euros brut le montant dû à ce titre, d’autre part, le nombre de plages additionnelles de nuit, week-end

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2603424_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

de la commune de Grand-Fort-Philippe a rejeté sa demande du 9 février 2026, tendant à l'attribution d'un emplacement dans le cadre de la ducasse (fête foraine) organisée par la commune à compter du week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0

Appel

29 février 2012

29 février 2012

résidence habituelle des enfants au domicile maternel, - un droit de visite et d'hébergement pour le père s'exerçant comme suit : en dehors des vacances scolaires le mercredi jusqu'à 17 heures et un week

Source officielle
CA

Se. étrangers

696918e6cdc6046d476ad3de

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

De même, pendant le week-end, entre le 9 janvier et le 11 janvier 2026, aucune diligence n'est réalisée à tout le moins justifiée à cet égard.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4c2799a9057d5dcff4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Mme [J] atteste avoir constaté au cours d'une visite le week-end des 3 et 4 octobre 2016 que M. [S] et Mme [L] étaient seuls à s'occuper des écuries, sans personnel, que M.

Source officielle
CC

soc

édure pénale initiée sur plainte de l'employeur dirigéec/M. Patrick Y

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11081

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

et jours fériés ; que l'employeur conteste toutefois que Monsieur Y... ait pu prétendre à cette prime faute d'avoir travaillé les week-end et il entend l'établir en produisant des attestations de témoins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10639

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Nous avons eu à regretter de votre part : un « NON » catégorique prétextant : « ne plus vouloir travailler le week-end ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201051

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

caisse et que par la suite, le vendredi 14 juillet étant férié et les bureaux étant fermés les samedi et dimanche suivants, il peut être légitimement présumé que les dossiers se sont accumulés durant ce week-end

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200343

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

4 janvier 2012 qu'en 2006 et 2007, il y avait un lève malade au service « Cantou » ; que cette attestation est corroborée par celles de Mmes [N] et [Q] ; que Mme [O] précise qu' « Au cours de chaque week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e700

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

constaté l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - fixé la résidence habituelle des enfants chez la mère, avec un droit de visite et d'hébergement à l'amiable, et à défaut de meilleur accord un week

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9358d

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

de la Fête des Pères, - les week-ends lorsqu'ils sont suivis d'un jour férié, - la totalité des vacances de Toussaint, février et Pâques, - la moitié des vacances de Noël ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038b

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

L'organisation mise en place permettait de séparer les deux soeurs : Shanna rentrait chez elle le week-end, et Krystal passait les week-ends en famille d'accueil relais.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051994407

—

19 mai 2025

19 mai 2025

ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES TEMPS ET FRAIS DE DEPLACEMENT, AUX MODALITES DE REMPLACEMENTS D’URGENCE LES WEEK-END ET LES JOURS FERIES, A L’INTEGRATION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044156322

—

5 août 2021

5 août 2021

ACCORD COLLECTIF POUR LES SOCIETES GUINTOLI / EHTP / SIORAT CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT ET DE WEEK END SUR LE CHANTIER DE LA ROCADE DE BORDEAUX – A 630 – MISE A 2X3 VOIES ENTRE LES ECHANGEURS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0107JUD000646713

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

, bedbugs       shower only once a week, bedbugs       shower only once a week, bedbugs, no proper separation of toilet   15,500       33715/13 13/05/2013

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00351

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

Ce week-end était déjà très chargé. Votre absence de dernière minute nous a désorganisé et obligé à revoir in extremis le planning de l'entreprise.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01742

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Le marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des parties communes, la sortie et lavage des containers sur diverses résidences (divisées en quatre lots) pendant les congés, les week-ends et les arrêts

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050399653

—

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Accord des équipes de suppléance week-end NMPL et production des sites de Castanet Tolosan et Clamart.

Source officielle