organismes vivant dans les sédiments, et sur la bioamplification ; - veiller à la présentation d'études complémentaires sur le risque potentiel de perturbation endocrinienne pour les organismes aquatiques (étude sur l'ensemble du cycle de vie des poissons

Article Annexe IIc

—

appareils et crèmes) C1-2.10 Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons

Article 10

—

Chapitre V : Pulpe de poisson., Art. 32, Sct. Section 5 : Conditions concernant les parasites., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Titre III : Conditions d'hygiène relatives au personnel des établissements., Art. 36, Art. 37, Sct.

Article Annexe I

—

forfait pharmaceutique, forfait dispensation, pour les besoins de l'étude Forfait pharmaceutique (mise en place et gestion) comprenant, pour chacun des centres : Coûts Pharmacie : actes pharmaceutiques supplémentaires pour les besoins du projet : destruction

Article Annexe

—

Des cartes temporaires à tarif réduit peuvent être proposées pour une période limitée ou pour participer à la chasse de certaines espèces de gibier ou à la destruction de certaines espèces nuisibles.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits de leur pêche (poissons

Article Annexe I

—

Les différents métiers peuvent se définir en trois grands groupes : le chalutage, la pêche des poissons pélagiques à la senne tournante, et un ensemble de métiers divers pratiqués d'une façon polyvalente et à petite échelle, principalement à la côte et

Article Annexe

—

Le relief est le résultat de la destruction presque totale des formations carbonatées tertiaires par la rivière l'Isle, dont le cours se situe, aujourd'hui, plus à l'ouest.

Article Annexe

—

Elle agira tout particulièrement pour aboutir à mettre en place un régime international efficace de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, de leurs vecteurs et des matériels connexes. 1.2.3.

LEGIARTI000027648252

—

Inactivation : destruction partielle ou totale d'une activité donnée ou destruction du système microbiologique. 53. Incident : évènement ayant provoqué ou ayant le potentiel de provoquer un accident. 54.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

fonctionnement décelables, qui seront évalués comme suit : – absence de troubles décelables : 0 p. 100 ; – troubles légers : 20 p. 100 ; – troubles modérés : 40 p. 100 ; – troubles intenses : 60 p. 100 ; – troubles très intenses : 80 p. 100 ; – destruction

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

du contrat ; – le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; – les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt, retour, vente ou destruction

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

contrat ; r) Le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; s) Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt, retour, vente ou destruction

Article Annexe IV

—

L’épreuve porte, en tout ou partie, sur les compétences, les savoir-faire et les savoirs associés suivants : C1.3 Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons

Article Annexe I

—

. - Perspectives d'évolution du professionnel - se spécialiser dans certains types d'animaux (mammifères de grande taille, oiseaux, poissons…) ; Il peut apporter son savoir et ses compétences à des demandes artistiques spécifiques.

Article Annexe II

—

Il ne permet également pas, du moins sans sa destruction partielle ou totale, un quelconque effacement des informations variables qui y sont portées.

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

3, R. 3515-4, R. 3515-7 et R. 3515-8 ; Contraventions en matière d'offre de boissons alcooliques prévues et réprimées par les articles R. 3351-2, R. 3353-5-1 et R. 3353-7 du code de la santé publique ; Contraventions en matière de collecte et de destruction

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D - a) Installation de destruction de munitions, mines, pièges, engins et explosifs relevant de la compétence des services et formations spécialisés visés à l'article R.733-1 du code de la sécurité intérieure, à l'exclusion de la destruction des munitions

Article 10

—

Un service informatique comprend notamment la saisie, le traitement, l'échange, le stockage ou la destruction de données aux fins de réaliser, soutenir ou suivre des activités ; as) Risque informatique : risque de perte résultant d'une inadéquation ou

Article Annexe II

—

Il ne permet également pas, du moins sans sa destruction partielle ou totale, un quelconque effacement des informations variables qui y sont portées.

Page 51 · 1 063 résultats

← Précédent Suivant →