Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 octobre 2018), Mme S... a été engagée le 3 janvier 2012, en qualité d'ouvrière viticole à temps partiel, par la société Domaine Prin. 2.

viticole acquise en 2012, que Me [E] l'a assistée à tous les litiges concernant ladite exploitation (employés, douanes), qu'il reste encore quelques factures à honorer dont celle n° F19462 d'un montant

La Sasu Inovitis exerce une activité multi-services à l'attention du monde viticole dont celle de vente de produits phytosanitaires.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile (SC) Ambroise D, qui a pour activité l'exploitation et la gestion de biens viticoles dans la Marne, a été créée le 1er mai

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2102152 le 5 juillet 2021 et le 10 mai 2022, Mme A B et la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Roudil-Aime

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2102152 le 5 juillet 2021 et le 10 mai 2022, Mme A B et la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Roudil-Aime

Partenaires transports que sur le pourvoi incident relevé par la société FCL ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société FCL, ayant reçu une commande de fûts en chêne de la société italienne Azienda Vinicola

d'Arbois, la société Rhône verre décor et la société de viticulture et d'horticulture d'Arbois, - condamné la société Henri Maire à payer : - à la société coopérative agricole et viticole d'Arbois,

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Seca Prestations Viticoles est rejetée.

Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Bootshop, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent

Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Favre, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M.

Le château de VAUX siège de l'exploitation viticole de Monsieur X... 4. Un immeuble situé à SAINT RUFFINE en ruine dénommé .... 5. Un appartement en indivision situé à ANTIBES 6.

[C] [P] exploite au moyen de l'EARL de la Fontaine dont il est associé gérant mais qu'il prend l'engagement d'exploiter personnellement les bien repris pendant neuf années.

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BERGERAC sous le n° 951 983 642 - 2023 B 239 et exerce une activité de activité de soutien aux cultures services aux entreprises et aux exploitations

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Agen, 21 octobre 1998), que par jugement

Cet article A 2 prévoit que sont notamment admis, en secteur A2, " les locaux à usage d'habitation () directement liés et nécessaires à l'exploitation agricole, dans le style mas viticole ; et sous réserve

l'exécution de l'arrêté n° PC 0111202400003 du 8 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de La Digne d'Aval a délivré à la société Domaine Bouché un permis de construire un hangar de stockage viticole

unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 19 février 2003), que la société Vignobles Georges Audy, actuellement dénommée société du Château Clinet (société VGA) qui est propriétaire de l'exploitation