Codes de loi français

Article Annexe 1

L'aller-retour sur la ligne est interdit. Pour être validé, le marquage doit être caractérisé par un changement de comportement et un positionnement passif du chien (assis, couché, fixe debout).

Article 2

l'annexe II de cet accord ; ― pour les transporteurs exploitant un service régulier, à l'exclusion des services réguliers spécialisés, un titre de transport individuel ou collectif, indiquant les points de départ et d'arrivée et, le cas échéant, le retour

Article 221-II-1/42

Lorsque le circuit est conçu de manière à permettre l'alimentation en retour, le câble d'interconnexion doit également être protégé au moins contre les courts-circuits au niveau du tableau de secours. 5.5 Afin de garantir que la source d'énergie électrique

LEGIARTI000026884691

et de la vie associative 124 5 811 741 1 103 446 SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE 1 000 1 000 19 500 19 500 Sport 219 19 500 19 500 Jeunesse et vie associative 163 1 000 1 000 TRAVAIL ET EMPLOI 4 000 4 000 Accès et retour

Article Annexe

Rapée, et 189 à 191, rue de Bercy. 17 Atelier spécialisé : 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter. 18 Ancienne sous-station Daumesnil et ateliers annexes, affectés à des postes de redressement et aux services techniques et sociaux : parcelle 12 01 AR

Article Annexe Ia

démarche de progrès dans toutes les activités de production, dans le cadre des processus de qualité de l'entreprise (contribution à la qualité et à une certification, veille technologique, contribution au respect de la réglementation, exploitation du retour

Article Annexe

Cette exigence est vérifiée en procédant à deux mises aux températures extrêmes pendant 72 heures, conformément aux normes NF EN 60 068-2-1 et NF EN 60 068-2-2 et en vérifiant le fonctionnement correct à l'issue d'un délai de 3 minutes suite au retour

Article Annexe I

fabrication de la quantité de matières nécessaire au fonctionnement de l'installation ; - l'introduction accidentelle de produits dans les équipements contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène est strictement interdite ; - les dispositifs anti retour

Article Annexe I

Dans ce cas, la tuyauterie est équipée de deux clapets anti-retour, et l'installation est munie d'un bouton d'arrêt d'urgence déclenchant une vanne d'isolement du stockage.

Article Annexe A

distance seraient supprimés, des services de remplacement ; b) De transformer l'organisation de certains services routiers à grande distance faisant concurrence au chemin de fer, afin de permettre, par des mesures techniques et tarifaires appropriées, le retour

LEGIARTI000027993579

Retour sur investissement pour l'État. 4. Organisation et moyens prévus au sein de l'opérateur. 5. Processus d'évaluation. 5.1. Modalités et budget des évaluations : Volet 1 - Idex. 5.1 bis.

Article Annexe (suite)

Le retour d'expérience des engagements récents a montré à quel point la complémentarité des opérations spéciales et conventionnelles offrait une capacité d'action extrêmement efficace et une liberté d'action inégalée.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement met en œuvre une formation à la fonction tutorale, d'une journée minimum : - explicitant les attendus du stage en entreprise ; - présentant le cursus de formation ; - permettant des échanges de retour d'expérience entre les partenaires

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

la bonne exécution du contrat ; – le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; – les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt, retour

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

bonne exécution du contrat ; r) Le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; s) Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt, retour

Article 41

Le congé de solidarité familiale prend fin soit à l'expiration de la période de trois mois, soit dans les trois jours qui suivent le décès de la personne accompagnée, soit à une date antérieure, date prévisible de son retour avec un préavis de trois jours

Article 1

le 31 mars de l'année civile suivant celle au titre de laquelle elles font leur demande ; c) Une mise à jour de l'audit ou de la revue énergétique faisant figurer les informations nécessaires à l'identification des investissements dont le temps de retour

LEGIARTI000051595415

comporte a minima deux scénarios de rénovation, permettant d'atteindre en une ou plusieurs étapes un niveau de performance énergétique optimal pour le logement considéré, en fonction de l'évaluation des gisements d'économies d'énergie et du temps de retour

Article 18

Chaîne de Markov à un nombre fini ou une infinité dénombrable d'états, marches aléatoires, probabilités stationnaires, fonctions harmoniques, temps de retour, récurrence et transience. Statistiques : 1. Vraisemblance, modèle exponentiel. 2.

Article Annexe II

moins 3 mètres vis-à-vis des routes et fossés doit être respectée ; - le volume du dépôt est adapté à la fertilisation raisonnée des parcelles réceptrices pour la période d'épandage considérée ; - la durée maximale ne doit pas dépasser un an et le retour