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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème Chambre Cabinet A

67f6c519a9d5adc2606217eb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 7]) DÉFENDEUR : Monsieur [J] [X] né le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 9] (94) de nationalité Française domicilié : chez Monsieur et Madame [X] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Barbara

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601525_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2026, la commune de Cuers, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SA Bouygues Telecom à lui payer la somme

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501120_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Barbier, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté de la rectrice de l’académie de Nice du 20 septembre 2024 prononçant sa radiation des cadres, ensemble la décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0215DEC003403922

Admin. suprême

15 février 2024

15 février 2024

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   THIRD SECTION DECISION Application no. 34039/22 Rifka Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

s'est considérablement détériorée et que ses revenus ont fortement diminué, de sorte qu'il n'est plus en mesure de verser une pension alimentaire quelconque et qu'en tout état de cause l'enfant majeure Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0e7

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 7 JUIN 2011 (no 204, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 06459 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame Barbara

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100944

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

1992 du code civil ; 2°/ ALORS QUE l'ordonnance de référé rendue le 4 mai 2005 par le Président du Tribunal d'instance de CANNES constate que le « chèque n° 3006334 émis le 18 juin 2004 par Mme Barbara

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300243

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat des consorts E..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300975

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Barbieri, conseiller rapporteur, Mmes Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Brenot, MM. Echappé, Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Meano, Collomp, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300086

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300786

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Barbieri , conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300787

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Barbieri , conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300882

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la SAFER Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme A..., de M. et Mme S... et de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300483

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, M. Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, M. Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300201

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300377

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300378

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2b

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Représentant : Me Barbara CAMOIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Véronique Paulette Michelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d747eecdc6046d479cd540

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/04373 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOVN2 Mme [H] [P] Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau

Source officielle

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