Eric Combes, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole

E et à Mme A F d'évacuer dans un délai d'un mois le logement qu'ils occupent, situé 27 rue des Frères Barthélémy à Marseille, mis à leur disposition par le centre d'accueil pour demandeurs d'asile SOS

-X..., (TOQUE 55) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE CONSEIL DE SAI NT-BARTHELEMY lieudit les 4 chemins [...] représentée par Me Michel

Mme B doit être regardée comme demandant l'annulation de la décision du 17 juin 2022 l'affectant en zone de remplacement sur les îles du Nord Saint-Martin/Saint-Barthélemy.

indemnité d'un montant total de 187 610,75 euros, et sous le n° 2100021 d'annuler la décision par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la Caisse de prévoyance maladie

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux et de la Clinique Auguste Renoir, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Clinique des Acacias, de Me Foussard, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Clinique des Acacias, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Vier, Barthélémy, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. M.

Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/10171 - N° Portalis DB3S-W-B7J-33D5 Minute : 25/00313 CADUCITE DU 09 Octobre 2025 L’ADIE Représentant : Me Paul BARTHELEMY

BARTHELEMY ; QU'APRES AVOIR EPOUSE EN SECONDES NOCES DEMOISELLE Y...

La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, pour signer les ordonnances prévues par l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

PROCUREUR GENERAL près la cour d'appel de BASTIA, contre l'arrêt n 152/95 de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 21 juin 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre Barthélémy

CHAPELLE, demeurant à Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit de Monsieur A...

Vernette, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en date du 24 mars 1989 présentée par la SCP Vier et Barthélémy, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.