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2 021 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03388_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, Mme C, représentée par Me Bourrel, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_1902662_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

B A, représenté par Me Bourrel, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier de Vire de le réintégrer en qualité de responsable d'unité du service de court séjour gériatrique du centre

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69ef2b33cdc6046d47b183a7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[D] [F] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie BOUTARIC, avocat au barreau de l’AVEYRON Débats tenus à l'audience du : 12 Février 2026 Date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508833_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, et un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la société Financière Indigo, les sociétés MLGR, B.2.M, F, Claude Bourgarel, Tritena

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e058

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

née le 09 Juillet 1979 à LYON (69003) ... 69600 OULLINS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Hassen BOULASSEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Chambre 2-4

626a2ed571469e057d789981

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme BOUTARD, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d299477fe04f5cc622a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d2a9477fe04f5cc622e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eafaa0de54ff609f7f2a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Frédéric BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6719e4d85857dd64cbdaa368

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6809c9431f1ed98b447f43e6

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre, et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0e5cdc6046d479d632e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PROTECT, dont le siège social est sis [Adresse 3] -BELGIQUE représentée par Maître Frédéric BOUTARD de la SCP SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD - GIBIERGE, avocats au barreau du MANS, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f778dcdc6046d477e9067

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me [K] liquidateur de [A] [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric BOUTARD, avocat au barreau du MANS, vestiaire : 8 DEFENDEURS

Source officielle
CA

15e chambre

616246ccaf0a1de0eb1b65e5

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaf835e3d05a8c26ead1f9

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc635702affa5444dd03c

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0be405357f749ea434

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0ce405357f749ea436

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

siège est sis [Adresse 6] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba2ee405357f749ea50a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba31e405357f749ea51e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

BALENCI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle