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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5d6
3 avril 2025
3 avril 2025
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielleChambre 1-2
63c10537bf9fd47c90a13626
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam GINOUX, Présidente Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389627
18 avril 2024
18 avril 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024, Signé par Mme Sophie LEYDIER, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la décision a
Source officielle17e Chambre B
5fdc2ef450cc02530a7dd28b
13 décembre 2018
13 décembre 2018
délibéré de la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officielle3e chambre
615e0e5fc25a97f0381f55a0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Novembre 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président, et Madame Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00270_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 mai 2022.
Source officielle8ème Chambre
69ced6b2cdc6046d47e826c1
2 avril 2026
2 avril 2026
DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe,siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Sophie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6631328519f939ca6242c26f
30 avril 2024
30 avril 2024
Chambre des notaires de la Gironde (par courriel) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857bc
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857be
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01654_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01913_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle16e chambre
633fc3a1e633183e2ee17d14
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officielleChambre Prud'homale
6868b52b9508abe8512046fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] pour faute grave comme justifié et fondé ; - en conséquence débouter M.
Source officielle4e chambre civile
697c5f78cdc6046d47394fd9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° RG 23/01172 APPELANTE : Compagnie d'assurance MATMUT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Caroline VERGNOLLE de la SELARL AVOCARREDHORT, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6a226361cdc6046d473943b2
4 juin 2026
4 juin 2026
09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE Société d'économie mixte locale [Localité 1] Métropole Habitat (LMH) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline
Source officielleChambre 1-2
6364ba95e405357f749ea6ca
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Selon déclaration reçue au greffe le 8 octobre 2021, M. et Mme [V] ont interjeté appel de la décision, appel portant sur tous les chefs de la décision expressément critiqués.
Source officielleDELIBERE REFERES
69f46998cdc6046d4731433a
30 avril 2026
30 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS 30/04/2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES AUDIENCE DES REFERES Ordonnance rendue par mise à disposition au Greffe le 30/04/2026 et signée par Mme Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04967_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les premiers juges, qui n'étaient pas tenus de répondre à tous les arguments et notamment de reprendre tous les faits illustrant selon la requérante le harcèlement moral qu'elle aurait subi, ont suffisamment
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f8a8ada5ae27812390df4b
9 avril 2025
9 avril 2025
HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de Paris, toque : L0046 Assistée de Me Marc-Etienne Verdier de la SCP VERDIER MARTIN, avocat au barreau de Rennes, substitué à l'audience
Source officiellePage 52 sur 186