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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA05328_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est suivie pour une hypertension artérielle, un diabète de type 2 et de l'asthme.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05329_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
A, ressortissante bangladaise également, est suivie pour une hypertension artérielle, un diabète de type 2 et de l'asthme.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_1921795_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
D A, adjoint administratif territorial en fonction à la préfecture de police, affecté au moment des faits à un service d'archives, souffre d'une cardiopathie, d'un diabète de type 2 et d'une hypersensibilité
Source officielle6ème Chambre
DCA_26PA00444_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B... fait état de l’absence de commercialisation dans ce pays de deux des quatre spécialités qui composent le traitement de son diabète de type 2, et du coût des deux autres, il ne démontre pas que ces
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02030_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une
Source officielle2ème chambre
DTA_2111261_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
attestation en date du 29 novembre 2021 par laquelle celui-ci s'engage à subvenir à tous les besoins matériels de sa mère, laquelle est âgée de 68 ans à la date de la décision attaquée, souffre d'un diabète
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2103431_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Mme A soutient que : - elle est aveugle de l'œil droit ; - elle souffre de diabète ; - elle souffre de douleurs à l'épaule droite devant être soulagée par des infiltrations tous les 2 mois ; -
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2400299_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Elle soutient qu’elle souffre d’un diabète de type 2 depuis 2007, qu’elle a subi trois opérations des épaules ne lui permettant pas de retrouver sa mobilité, qu’elle ne peut plus conduire au-delà de vingt
Source officielleCellule juge unique
DTA_2404142_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
soutient que : - il éprouve des difficultés à marcher à la suite d’une polyradiculonévrite, de ses problèmes cardiaques avec une pose de stents le 23 novembre 2022, d’hypertension, de son VIH et de son diabète
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2434031_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
A souffre d'un diabète de type 1, pour lequel il porte une pompe à insuline sous-cutanée et un capteur de mesure continue du glucose, compliqué d'une neuropathie diabétique douloureuse occasionnant des
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2411014_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
le 28 octobre 2024 en raison de problème sur sa prothèse de hanche totale gauche antérieurement posée et sans signe de descellement ni fracture, qu'elle souffre d'un stress post-traumatique et d'un diabète
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223544_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Medzo ne lui a été remis ; . une erreur de droit a été commise au regard des dispositions de l'article L. 744-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; elle souffre d'un diabète
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02784_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
quitter le territoire français méconnait les dispositions de l'article L. 611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il est atteint d'une pancréatite aigüe, d'un diabète
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02331_20240213
13 février 2024
13 février 2024
contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel conclu avec une association pour des travaux de couture qui selon lui témoignent de son insertion et le fait qu'il présente une pathologie diabétique
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02562_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
A, atteint d'un diabète de type 2 et d'une pancréatite, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut aurait pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité mais peut effectivement bénéficier
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157478
1 septembre 2015
1 septembre 2015
bronchitis ( bronşită cronică tabagică ) caused by his tobacco use; secondary osteoarthritis more accentuated on the right side ( coxartroză secundară bilaterală mai accentuată pe dreapta ); type II diabetes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305360_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
températures sont caniculaires, sont particulièrement inadaptées à leur situation et à leur état de santé, leur fille étant âgée de seulement un an et Mme E, qui est enceinte de sept mois, souffrant d'un diabète
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204294_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il soutient que : s'agissant de l'urgence : -il est isolé, est confronté à de grandes difficultés pour trouver un hébergement et vit dans la rue ; -il présente une pathologie endocrinienne, diabète
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9ccb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/01266 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFBA ORDONNANCE N° APPELANT Me [F] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL DIAMANT
Source officiellecomm
61372413cd58014677411eb4
13 mai 2003
13 mai 2003
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 101 de la loi du 25 janvier 1985, devenu l'article L. 621-104 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Le Diamant
Source officiellePage 52 sur 373