un rayonnement latéralement par rapport à l’axe allongé du guide d’ondes (100, 200, 500, 600, 800, 900) selon un schéma annulaire s’étendant axialement sur la paroi de vaisseau enveloppante. 13.

Le Dr Gubler s’estimant mis en cause, «   le Grand secret   » fut diffusé le 17 janvier 1996.

compléter les dispositions des décrets et arrêtés pris en matière de sûreté nucléaire, les " règles fondamentales de sûreté " que cette Autorité élabore, et qui sont progressivement remplacées par des " guides

la contribution à l’entretien et l’éducation des enfants, PRONONCE le divorce, pour faute aux torts exclusifs de Monsieur [B], de : Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 5] (GUINEE

[S] [U] [C] [Z] se disant né le 12 novembre 1976 à [Localité 6] (Guinée) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alpha Yaya DRAME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: Mme LE PROCUREUR DE LA

[K] [W] se disant né le 2 décembre 2003 à [Localité 5] (Guinée) domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Eurielle RIVIERE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d’une aide juridictionnelle

Madina, commune de Matanu Conakry (Guinée) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision en date du 9 septembre 1998, par laquelle le responsable du service des visas à l'ambassade de France

relative aux demandes de révision de la notation 2008 (gestion 2007) des agents des catégories A (inspecteurs et inspecteurs départementaux de 3ème classe-fin de carrière) B et C et, d'autre part, le guide

X..., guide de haute montagne, l'ascension de l'aiguille Croux (Val d'Aoste, Italie) ; que le passage d'une cordée formée de deux alpinistes italiens, MM.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 86-16.448 formé par : 1°/ Monsieur Maurice X..., entrepreneur de travaux agricoles, demeurant à La Guide

En l'espèce, la requête est fondée sur l'attente de l'audition consulaire auprès du consulat de Guinée.

Mme A, ressortissante de la République de Guinée née le 10 novembre 1999, a déclaré être entrée en France le 22 septembre 2021 sans pouvoir justifier d'une entrée régulière.

met le droit de réservation obligatoire à la charge des seuls groupes dont la visite n'est pas organisée par le musée lui-même et, d'autre part, l'a condamné à verser à la Fédération nationale des guides-interprètes

des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension des dispositions de la section 1 du chapitre II de du " Guide

C F E demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 du préfet de Loir-et-Cher l'obligeant à quitter sans délai le territoire français, fixant la République de Guinée comme pays de destination

B..., ressortissant de la République de Guinée né le 25 juin 1995, déclare être entré irrégulièrement en France le 1er janvier 2023.

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête du Syndicat des moniteurs guides de pêche français est rejetée.

de la décision du 23 février 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a confirmé la décision de l'autorité consulaire française à Conakry (Guinée