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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2309657_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406771_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403718_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2407849_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Hémery, premier conseiller ; - Mme Ostyn, conseillère.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408568_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bertrand, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2300023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
(décédée le 18 décembre 1991) et ses onze enfants : Germaine, Raymond, Christiane, Roger, Claude, Arlette, Hermann, Marie, Josèphe, Christian et Ambroise Y....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00370
9 avril 2013
9 avril 2013
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir, sur la compensation invoquée par la société AUCHAN FRANCE constaté que la société AUCHAN FRANCE démontre la connexité des créances
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01173
12 novembre 2008
12 novembre 2008
la société Axa France IARD (société Axa) son assureur: que la société Auchan France est intervenue à la procédure ; Attendu que les sociétés Groupe Auchan et Auchan France reprochent à l'arrêt d'avoir
Source officiellesoc
61372360cd58014677408f86
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la SCP Dumanois-Marcadella-Hermant-Lehmstedt,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01003
27 mai 2008
27 mai 2008
X..., directeur de l'établissement Auchan Aubière, ont contesté cette désignation devant le tribunal de grande instance ; Attendu que la société Auchan France et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00572
9 juin 2015
9 juin 2015
Y... lui avait été transmis par le service juridique de la société AUCHAN FRANCE qui l'avait reçu ; qu'ainsi elle répondait au nom de la société AUCHAN FRANCE, avec un papier à en-tête AUCHAN FRANCE ;
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f18
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La SAS Auchan Retail France exerce une activité de société holding au sein du groupe Auchan qui comprend notamment la société Auchan Hypermarché, filiale de la précédente qui exploite des magasins à l'enseigne
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec58
30 août 2011
30 août 2011
Dossier communiqué au Parquet Général le 20 mai 2011 RG : 10/ 01785 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 26 Mai 2010, RG 08/ 1822 Appelante LA SARL KER HERMINE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10151
2 mars 2022
2 mars 2022
Import de ces produits dans les magasins Auchan dans les deux mois de la signification de l'arrêt, autorisé la société Auchan Hypermarché à les détruire et condamné la société F.C.
Source officiellecomm
613724b1cd58014677417935
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 26 mai 2005), que la société Centre chirurgical de l'Ouest ayant été mise en liquidation judiciaire, le 8 août 2002, la SCM Hermant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100871
28 septembre 2011
28 septembre 2011
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 860, alinéa 1er, du code civil, ensemble les articles 617 et 483 du même code ; Attendu qu'Hermant
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2512879_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par des observations, enregistrées le 12 mai 2025, Mme Véronique Hermann Jager s'oppose à la demande de récusation.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162bb43f32b7c38854c2fe0
15 novembre 2012
15 novembre 2012
FRANCE, rejeté le moyen de la société AUCHAN FRANCE tiré de la compensation des créances, condamné la société AUCHAN FRANCE à payer à titre provisionnel à la société DELICES ET SAVEURS DE L'ORIENT la
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c4319f
2 octobre 1984
2 octobre 1984
"IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QU'HERMAN G...
Source officiellePage 52 sur 525