Johan DDDD..., - M. Jean-Marc KKK..., - Mme Marie-Louise EEEE..., - M. Jérôme FFFF..., - Mme Micheline HHHH..., - Mme Monique IIII..., - M. Jean-Luc YYY..., - M. Vincent YYY..., - M.

PARTIES : DEMANDERESSE SCI [Adresse 4] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sandra ROBERT de la SELARL CSR, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Johan

APPELANT Monsieur [J] [O] né le 06 Octobre 1970 à [Localité 1] (CAP VERT) de nationalité Capverdienne comparant en personne, assisté de Me Johannes LESTRADE, avocat au barreau de NICE, avocat choisi

- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 011870 ORDONNANCE DE REFERE DU 20/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté de Madame Johanne

- AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 011896 ORDONNANCE DE REFERE DU 27/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté de Madame Johanne

épouse [L], née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant à [Adresse 6], nantie de l'aide juriditionnelle n° 2023/002015 du 7 juillet 2023 ; Représentée par Me Johan

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juin 2023, la préfète du Loiret, représentée par Me Johan Hervois, conclut au rejet de la requête.

SCHMUTZOVÁ and Alojz VITTEK against Slovakia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 28   June   2016 as a Committee composed of:   Helen Keller, President,   Johannes

Johan Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt (n° RG : 16/05218) rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance

Johan X..., domicilié [...]                                                          , contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2012 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 1), dans le litige l'opposant

Franz Johan X... et M.

30756/12 F.M. against the Netherlands The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 25   November 2014 as a Committee composed of:   Luis López Guerra, President,   Johannes

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2022, l'Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Cœur de France, représenté par Me Johann Boulay, demande

Johann Mougenot, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or et, en cas d'absence ou d'empêchement de M.

C / TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X... né le 02 Février 1942 à LUZERN (SUISSE) ...

C / TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X... né le 02 Février 1942 à LUZERN (SUISSE) ...

d'inscription au répertoire général : 10/ 04573 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 OCTOBRE 2008 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 08/ 5106 APPELANT : Monsieur Johan

Johan DDDD..., M. Jean-Marc KKK..., Mme Marie-Louise EEEE..., M. Jérôme FFFF..., Mme Micheline HHHH..., Mme Monique IIII..., M. Jean-Luc YYY..., M. Vincent YYY..., M.

Johan Jaillant, demeurant 13, Résidence du Buisson, 94500 Champigny-sur-Marne, 24 / de Mlle Danielle Jeandeau, demeurant 783, rue de Berneau, 94500 Champigny-sur-Marne, 25 / de Mme Fadila Kebli,

Deux enfants sont issus de cette union : - Johane, née le 18 avril 1972, - Morgan, né le 1er octobre 1974.