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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6881bebe53f7f060d28c7915
7 juillet 2025
7 juillet 2025
qualité représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025236 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Brigitte
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2204836_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
2017 à Saint-Brieuc.
Source officiellecomm
61372110cd580146773f0ae9
28 novembre 1989
28 novembre 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française des pétroles BP, société anonyme dont le siège social est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet
Source officielle1ère Chambre
66857e3808e4853f96b5939c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 02 Juillet 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Marina GARCIA, Greffier greffière
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403586_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Mme B A a communiqué au tribunal le 28 juin 2024 un ensemble de pièces portant ses conditions de prise en charge par le centre hospitalier de Saint-Brieuc.
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408e7f
5 novembre 1999
5 novembre 1999
domicilié à la Polyclinique d'Armor et d'Argoat, 9, place Saint-Sauveur, 22200 Guingamp en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc
Source officiellesoc
61372360cd58014677408f55
5 novembre 1999
5 novembre 1999
X..., domicilié 9, place Saint-Sauveur, 22200 Guingamp, en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc (section agriculture), au
Source officiellesoc
613722bdcd58014677400d67
28 octobre 1996
28 octobre 1996
Yves, exploitant la société Avi-France, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 27 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc, au profit : 1°/ de
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f6f5b807dfe813d29771
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD
Source officielleRéférés
68701928b8daa57c7f674532
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L’affaire a été retenue à l’audience du 5 juin 2025.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110459
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Roland X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mmes Brigitte et Chantal X... et de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90064
8 janvier 2026
8 janvier 2026
conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 27 novembre 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 29 juillet
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6064721f4aba3d72c3c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
par Me Brigitte CHARLES-NEVEU, avocat au barreau de NICE substituée par Me Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE, plaidant SCI AP, dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Brigitte
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90464
2 mai 2024
2 mai 2024
copropriétaires de la [Adresse 1], représenté par la société First immobilier demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro K 23-50.011 formé le 5 juillet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90933
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 6 juillet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90924
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 6 juillet
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305627_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Mme D épouse E, cadre de santé paramédicale depuis le 9 mars 2020 et en poste dans le service d'endocrinologie du centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc depuis le 2 juillet 2018, a été remplacée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100512
8 septembre 2021
8 septembre 2021
, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100845
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Louis X..., Mme Monique X... épouse Y... et Mme Brigitte X... ; que de l'union de Mme Monique X... et de M. Edouard Y... sont nés deux enfants : M. Nicolas Y... et M. François Y... : que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f239
6 mars 2012
6 mars 2012
née le 18 Octobre 1987 à ST BRIEUC ... ... 22300 LANNION ayant pour avocats postulants, la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant, la SCP MORIN FAURE et MENOU-LESPAGNOL, (bénéficie d'une
Source officiellePage 52 sur 636