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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697a0e06cdc6046d47fac752

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il s’interroge sur le refus du recours à la téléconsultation alors qu’il existe un manque de praticien oto-rhino-laryngologue (ORL) dans la région, comme l’atteste les relevés [14] et que la [13] l’a autorisée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69732216cdc6046d47644e18

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il s’interroge sur le refus du recours à la téléconsultation alors qu’il existe un manque de praticien oto-rhino-laryngologue (ORL) dans la région, comme l’atteste les relevés Doctolib et que la CPAM du

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me AURELIE DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c2864fa2af13da6867e907

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

d’escale à l’aéroport de Saint Exupéry à Lyon, a déclaré souffrir d’une surdité neurosensorielle bilatérale le 7 novembre 2016 à l’aide d’un certificat médical initial établi par le Docteur [O] [B], Oto-Rhino-Laryngologue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601210_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

D’autre part, alors que tous leurs enfants sont scolarisés et que leur fils B... présente des affections oto-rhino-laryngologiques, Mme F..., qui est enceinte, est dans une situation particulière de vulnérabilité

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2310127_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

qu'il a fixé la date de guérison avec retour à l'état antérieur au 17 juin 2022, refusé de reconnaître l'imputabilité à l'accident de service survenu le 13 décembre 2021 des séquelles psychologiques et oto-rhino-laryngologiques

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204063_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

De même, le certificat médical du 28 mai 2020 d'un oto-rhino-laryngologiste de Chartres produit en dernier lieu et faisant état de ce que l'état de santé de A rend nécessaire la poursuite de sa prise en

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e373

Cassation

28 mai 1975

28 mai 1975

S'EST ADJOINT DE SON PROPRE CHEF UN SPECIALISTE EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE, LEQUEL LUI A ENVOYE UN RAPPORT REPRODUIT AU RAPPORT D'EXPERTISE, DECRIVANT L'ETAT DE LA VICTIME ET CONCLUANT QU'IL SUBSISTE UNE

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038077325

Admin. suprême

30 janvier 2019

30 janvier 2019

juin 2015, la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon de l'ordre des médecins a prononcé à l'encontre de MmeA..., médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CC

civ1

6137210fcd580146773f0a9f

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

juillet 1984, une décision du Ministère des Affaires Sociales, Direction de la Pharmacie, modifiant l'autorisation de mise sur le marché, a supprimé les indications thérapeutiques de l'Elarzone en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2402789_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A... a connu de nombreux problèmes de la sphère oto-rhino-laryngologique qui ont atténué sa capacité de perception auditive et qu’il a par ailleurs bénéficié le 17 mai 2017 d’une angioplastie artérielle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409099_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Il résulte de l'instruction que Mme B a été recrutée par le centre hospitalier de Martigues depuis le 3 juin 2024 et pour une durée de deux ans en tant que praticien associé dans la spécialité Oto-rhino-Laryngologie

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2208476_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

maladie de Ménière depuis 2013, a fait l'objet d'une injection médicamenteuse intra-auriculaire dans la caisse du tympan droit, le 10 octobre 2019, dans le cadre de sa prise en charge au sein du service d'oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210552

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

X... a précisé à l'inspecteur mandaté par cette dernière que les problèmes ont commencé à partir de septembre 2009, dès l'arrivée du nouveau supérieur hiérarchique de la société Otor Dauphine, M.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0ca1d650aa9d46930ad

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 13 Avril 2022 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 85/22 N° RG 22/00056 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OT3U Décision déférée du 08 Décembre

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2301737_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

A B, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 janvier 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203950_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

B A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé un délai de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003712097

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

    On 31 July 1996, the Court of Appeal (Lord Justice Otton, Mr Justice Scott Baker and Mr Justice Sedley) dismissed the applicant's appeal against conviction but allowed the appeal against

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101265_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Une ordonnance en date du 14 mars 2017 établie par un oto-rhino-laryngologiste lui prescrit déjà un " appareillage auditif bilatéral pour hypoacousie neurosensorielle " et, dans son avis du 24 septembre

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2206779_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

C ; - les observations de Me Ottou, substituant Me Maire, au nom du requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et soutient en outre que l'arrêté est entaché d'erreur de

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04976_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Dubois, - et les observations de Me Ottou, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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