AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
697a0e06cdc6046d47fac752
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il s’interroge sur le refus du recours à la téléconsultation alors qu’il existe un manque de praticien oto-rhino-laryngologue (ORL) dans la région, comme l’atteste les relevés [14] et que la [13] l’a autorisée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69732216cdc6046d47644e18
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il s’interroge sur le refus du recours à la téléconsultation alors qu’il existe un manque de praticien oto-rhino-laryngologue (ORL) dans la région, comme l’atteste les relevés Doctolib et que la CPAM du
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me AURELIE DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c2864fa2af13da6867e907
1 février 2024
1 février 2024
d’escale à l’aéroport de Saint Exupéry à Lyon, a déclaré souffrir d’une surdité neurosensorielle bilatérale le 7 novembre 2016 à l’aide d’un certificat médical initial établi par le Docteur [O] [B], Oto-Rhino-Laryngologue
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2601210_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
D’autre part, alors que tous leurs enfants sont scolarisés et que leur fils B... présente des affections oto-rhino-laryngologiques, Mme F..., qui est enceinte, est dans une situation particulière de vulnérabilité
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2310127_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
qu'il a fixé la date de guérison avec retour à l'état antérieur au 17 juin 2022, refusé de reconnaître l'imputabilité à l'accident de service survenu le 13 décembre 2021 des séquelles psychologiques et oto-rhino-laryngologiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2204063_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
De même, le certificat médical du 28 mai 2020 d'un oto-rhino-laryngologiste de Chartres produit en dernier lieu et faisant état de ce que l'état de santé de A rend nécessaire la poursuite de sa prise en
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e373
28 mai 1975
28 mai 1975
S'EST ADJOINT DE SON PROPRE CHEF UN SPECIALISTE EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE, LEQUEL LUI A ENVOYE UN RAPPORT REPRODUIT AU RAPPORT D'EXPERTISE, DECRIVANT L'ETAT DE LA VICTIME ET CONCLUANT QU'IL SUBSISTE UNE
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038077325
30 janvier 2019
30 janvier 2019
juin 2015, la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon de l'ordre des médecins a prononcé à l'encontre de MmeA..., médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a9f
14 février 1990
14 février 1990
juillet 1984, une décision du Ministère des Affaires Sociales, Direction de la Pharmacie, modifiant l'autorisation de mise sur le marché, a supprimé les indications thérapeutiques de l'Elarzone en oto-rhino-laryngologie
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2402789_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
A... a connu de nombreux problèmes de la sphère oto-rhino-laryngologique qui ont atténué sa capacité de perception auditive et qu’il a par ailleurs bénéficié le 17 mai 2017 d’une angioplastie artérielle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409099_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Il résulte de l'instruction que Mme B a été recrutée par le centre hospitalier de Martigues depuis le 3 juin 2024 et pour une durée de deux ans en tant que praticien associé dans la spécialité Oto-rhino-Laryngologie
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2208476_20240215
15 février 2024
15 février 2024
maladie de Ménière depuis 2013, a fait l'objet d'une injection médicamenteuse intra-auriculaire dans la caisse du tympan droit, le 10 octobre 2019, dans le cadre de sa prise en charge au sein du service d'oto-rhino-laryngologie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210552
6 octobre 2016
6 octobre 2016
X... a précisé à l'inspecteur mandaté par cette dernière que les problèmes ont commencé à partir de septembre 2009, dès l'arrivée du nouveau supérieur hiérarchique de la société Otor Dauphine, M.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0ca1d650aa9d46930ad
13 mai 2022
13 mai 2022
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 13 Avril 2022 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 85/22 N° RG 22/00056 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OT3U Décision déférée du 08 Décembre
Source officielle11ème Chambre
DTA_2301737_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A B, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 janvier 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203950_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé un délai de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003712097
9 septembre 1998
9 septembre 1998
On 31 July 1996, the Court of Appeal (Lord Justice Otton, Mr Justice Scott Baker and Mr Justice Sedley) dismissed the applicant's appeal against conviction but allowed the appeal against
Source officielle4ème chambre
DTA_2101265_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Une ordonnance en date du 14 mars 2017 établie par un oto-rhino-laryngologiste lui prescrit déjà un " appareillage auditif bilatéral pour hypoacousie neurosensorielle " et, dans son avis du 24 septembre
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2206779_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
C ; - les observations de Me Ottou, substituant Me Maire, au nom du requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et soutient en outre que l'arrêté est entaché d'erreur de
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04976_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Dubois, - et les observations de Me Ottou, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 52 sur 76