Patrick P..., à Mme Anne-Marie Q..., à M. Gilles R..., à M. Lucien Y..., à Mme Martine B..., à M. Bernard C..., à Mme Noëlle I..., à M. X... GUIGNER, à Mme Wanda N..., à M. Jacques O..., à M.

Patrick, demeurant ... à Le Raincy (93330) ; M.

1°/- Madame JOLY Isabelle demeurant Quartier Trotte Cau, Pierrefeu à Cuers (Var), 2°/- Madame JANIAUT Joëlle demeurant 33 boulevard Lazare Carnot à Collobrières (Var), 3°/- Monsieur HUBRECHI Patrick

Patrick X..., 4 / de Mme Gisèle Y..., demeurant tous deux 8, lotissement Boniface, 69380 Marcilly d'Azergues, 5 / de l'Electricité de France (EDF), Etablissement public, dont le siège est ...,

Patrick Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Patrick X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Patrick X..., 2 / de Mme Martine Y... épouse X..., demeurant tous deux le Hameau de Pavaillon n 1, La Farlede, 83210 Sollies Pont, ci-devant et actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation

Patrick D..., demeurant : 30164 Mejannes-le-Clap, 7 / M.

Patrick Y..., 2°/ de Mme Y... née A..., demeurant tous deux ..., 3°/ de la société DHP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Patrick X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Bonan, demeurant ..., 4°/ de la CAMB, (société mutuelle d'assurance), dont le siège est ..., défendeurs à la

Patrick D..., demeurant : 30164 Mejannes-le-Clap, 7 / M.

Jacopin, Elodie Grimet, Maria Grolier-Igesias, de M.

Les deux garçons, Simon et son grand frère Martin, avaient affirmé qu'il ne s'était rien passé avec Monsieur X..., mais Martin se souvenait de ce que celui-ci venait dans les douches du stade Demeny pour

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2022, Monsieur et Madame B J et Martine, Monsieur A C, Monsieur et Madame E et Patricia, Madame D, Madame G, Madame F, Monsieur et

GRANDS MAGASINS Le PRINTEMPS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 septembre 1994, qui, dans l'information suivie contre Patricia

Patrick H..., demeurant ... (Nord), 13°) M. Patrick M..., demeurant ..., 14°) M. Jean-Marie S..., demeurant ... (Drôme), 15°) M. Eric K..., demeurant ... (Haut-Rhin), 16°) M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 03 février 2025 La cause a été entendue le 18 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia