Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 07
J00054 SAS UPERIO FRANCEc/SARL Concept Construction
69dfa214cdc6046d475538e2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 16 janvier 2026.
Source officielleCHAMBRE 07
69dff1a7cdc6046d475f498e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 16 janvier 2026.
Source officielleCHAMBRE 09
69e37cd9cdc6046d47ae8952
17 avril 2026
17 avril 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 17 avril 2026.
Source officielleCHAMBRE 09
69e37cf1cdc6046d47ae8ade
17 avril 2026
17 avril 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 17 avril 2026.
Source officielleCHAMBRE 09
69e37e28cdc6046d47ae9e85
17 avril 2026
17 avril 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 17 avril 2026.
Source officielle1ère Chambre
67f755c9d8218d22f82bd49a
9 avril 2025
9 avril 2025
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 09 Avril 2025 Monsieur [J] [Z] [I] [O] né le 14 Décembre 1983 à [Localité 3], de nationalité française, militaire, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Françoise PEQUIGNOT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2522363_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 16 février 2026, la commune de L’Huisserie, représentée par Me Péquignot, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement d’une somme de 3 000 euros soit mis à la charge
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6d8
20 février 1997
20 février 1997
neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle PEIGNOT
Source officielleciv3
613723c8cd5801467740e14b
12 juin 2001
12 juin 2001
Peyrat, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de Mme Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e2f6
12 juin 2001
12 juin 2001
Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Melle Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372398cd5801467740bcfa
9 mai 2001
9 mai 2001
Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Le Bret, Desaché et Laugier, avocat des époux B..., de la SCP Peignot et
Source officielleciv3
6137239ccd5801467740c0cd
15 mai 2001
15 mai 2001
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officielleciv2
613723b2cd5801467740d0fb
7 décembre 2000
7 décembre 2000
Etienne, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613723b5cd5801467740d2bb
23 janvier 2001
23 janvier 2001
avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., de la SCP Peignot
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d549
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat des consorts X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d778
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Philippot, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mlle X..., de la SCP Tiffreau, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007732860
21 avril 1989
21 avril 1989
Peignot, Garreau, avocat du conseil national de l'Ordre des médecins, - les conclusions de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007736237
3 avril 1987
3 avril 1987
Martin Martinière, Ricard, avocat de la commune de Saint-Cyprien et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes, - les conclusions de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007750635
23 décembre 1988
23 décembre 1988
Peignot, Garreau, avocat de la commune de Brestot, - les conclusions de M. E.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007751917
14 février 1990
14 février 1990
Kessler, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Conseil national de l'Ordre des médecins, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin
Source officiellePage 52 sur 548